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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2024 09 05
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Chélieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2024 09 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
COMPTE RENDU DU 05 SEPTEMBRE 2024
Le cinq septembre deux mille vingt-quatre le conseil municipal de CHELIEU s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Max GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Max GAUTHIER, Bernard GONIN, Arnaud CHAUDIERE Céline MAZOT, Sébastien ARNAUD, Fabienne MANON, Audrey RIGARD, Christiane FUZIER, Cédric GERMAIN
Absents excusés : Gilles REBRION donne pouvoir à Fabienne MANON, Julien RITTER, Jean-Baptiste VILLETON, Laure CATINON, Gilles LEHMANN,
Secrétaire de séance : Arnaud CHAUDIERE
1: Participation aux charges de fonctionnement du salage hivernal des voies communales (Délibération N°
2024-09-02)
Vu la délibération N° 2023-02-03 du 02 Février 2023 de la commune de Chelieu ;
Vu le volume de sel épandues
Vu les facture de sel acquittées par la commune de Chélieu :
Janvier 2023 : 2734.20 €, Janvier 2024 : 2 7414.40 € soit un total de 5 448.60 €
Considérant le tableau de répartition ci-dessous :
Les communes de Chassignieu et Valencogne s’acquitteront du montant dû sous forme de subventions versées à la commune de Chélieu soit 2 335.26 € pour la commune de Chassignieu et 1 167.09 € pour la commune de Valencogne
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
- APPROUVE le tableau des répartitions des montants dus par les communes de Chassignieu et Valen- cogne
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette affaire y compris la convention de fonctionnement
2. : Dégâts d’orage
Il est fait un point sur les dégâts occasionnés par l’orage notamment sur les voiries communales et le pla-
teau EPS.
La balayeuse est intervenue le 04 Septembre pour nettoyer les routes.
3. : Personnel
Madame RIQUELME Denise a terminé son contrat et part à la retraite. Elle est remplacée par Justine ROSENBERG pour un contrat de 1 an.
Il convient de créer un poste d’adjoint technique territorial d’une durée de service hebdomadaire de 14h58. Délibération N° 2024-09-03
Madame DEBERNARDI Betty a terminé sont contrat. Elle ne souhaite pas le renouveler. Elle est remplacée par Madame LONGO Véronique pour un contrat de 1 an.
Il convient de créer un poste d’adjoint technique territorial d’une durée hebdomadaire de 5h15. Délibération N° 2024-09-01
Chassignieu Chélieu Valencogne total
Nombre de
saleuses
12 10 6 28
% 42.865 35.72 21.42
montant 2335.26 1946.23 1167.09 5448.58 4. Projet cimetière
Sébastien Arnaud, adjoint fait le point sur les devis concernant les futur travaux du cimetière. Entreprise Tinti pour la mise à jour des sépultures : 5 400 € HT
Entreprise BOUDRIER Fourniture et pose columbarium : 9 413.33 €HT
Il sera demandé à l’entreprise Jardi Service de passer quatre fois par an pour l’entretien au lieu de deux jusqu’à présent.
Prochaine réunion du conseil municipal le Jeudi 07 Novembre 2024 à 20 h 30