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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2023 09 21
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Chélieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal 2023 09 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Ruralité,
COMPTE RENDU DU 21 SEPTEMBRE 2023
Le vingt et un septembre deux mille vingt-trois le conseil municipal de CHELIEU s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur Max GAUTHIER, Maire.
Membres présents : Mesdames et Messieurs Max GAUTHIER, Bernard GONIN, Céline MAZOT, Arnaud CHAUDIERE, Sébastien ARNAUD, Fabienne MANON, Laure CATINON, Jean-Baptiste VILLETON, Julien RITTER, Cédric GERMAIN, Audrey RIGARD
Absents excusés : Gilles REBRION donne pouvoir à Fabienne MANON, Gilles LEHMANN, Christiane FUZIER
Secrétaire de séance : Cédric GERMAIN
1. Travaux
M Gonin, adjoint aux travaux fait le point sur divers dossiers.
Aire de jeux de l’église
Le pump-track ainsi que le city parc sont terminés. Il reste l’engazonnement ainsi que la pose de divers jeux.
Barrières mairie : Deux devis ont été reçus pour les barrières de la mairie. Celui de la société Daniel MOQUET de CESSIEU pour un montant de 19 396,12€ a été retenu.
Espace fraîcheur : Le devis de l’entreprise Daniel MOQUET de CESSIEU pour un montant de 1 440,00€ TTC a
été retenu pour le dallage en grès cérame de l’espace fraîcheur.
Voirie
Un dossier de subvention a été transmis à RTM concernant les dégâts d’orage du 12 juin, chemin de Cayonnière.
Il conviendrait que la commission voirie fasse le point sur l’entretien des fossés à effectuer. Un débroussaillage autour des poteaux incendies et des panneaux de circulation sera fait.
2. Local de sel de déneigement (Délibération N° 2023-09-02)
Monsieur le Maire rappel aux conseillers municipaux la délibération N° 2023-02-03 du 02 Février 2023 et que suite aux montants définitifs de la construction du local de stockage de sel il convient de revoir la participation des communes de Chassignieu et Valencogne comme suit ;
Plateforme : 8 549.92 € HT
Structure : 28 934.00 € HT
TOTAL : 37 483.92 € HT
Subvention du département à hauteur de 35 % : 13 119.37 €
Reste à financer : 24 364.55 € HT
Soit pour chaque communes : 8 121.51 €
Après délibération, le conseil municipal,
- APPROUVE les montants ci-dessus
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les d les documents se rapportant à cette affaire
3. Projet cimetière
Un groupe de travail a été formé pour la commission cimetière. Il est fait part du compte-rendu de la dernière réunion avec les idées proposées : plantation d’arbres, mise en place de bancs, gros nettoyages pour enlever les herbes, nettoyage des monuments, maçonnerie, porte bac végétaux, agrandissement du colombarium…
4. Subvention Famille Rurales (Délibération N° 2023-09-01)
Monsieur le Maire fait part aux conseillers municipaux d’une demande de subvention de l’association Familles Rurales de Virieu Sur Bourbre pour les 60 ans de l’association
Après délibération, le conseil municipal, - DECIDE d’allouer une subvention exceptionnelle de 500 € à l’association Familles Rurales de Virieu Sur Bourbre
5. Plan Communal de Sauvegarde ( PCS)
M Arnaud, adjoint explique au conseil les principes qui guident la mise en place plan communal de sauvegarde (PCS) et d’un Document d4information Communale sur les Risques Majeurs (DICRIM). Il explique que la tendance serait à traiter ces dossiers au niveau intercommunal.
6. Projets d’investissements
7.
M Le Maire rappelle qu’il a proposé à chaque conseiller de porter un projet d’investissement dans la limite de 6 000 euros HT. Plusieurs personnes peuvent s’associer pour porter un projet plus « ambitieux ». Plusieurs réflexions semble émerger : achat de vélo à assistance électrique, aménagement de place de stationnement pour les vélos, équipement d’une salle de lecture à l’école, équipement de la salle communale en sonorisation et en éclairage fixes pour les manifestations, pose d’une scène sur le plateau EPS ... Le point sera fait lors du prochain conseil.
8. CR Divers
-Salle des mariages : suspension du projet en attendant de faire le point suer les subventions possibles.
-VDD :
Monsieur le Maire fait part que la Communauté de Communes des Vals du Dauphiné est bénéficiaire du FPIC d’une dotation de 1 647 000 € dont une partie bénéficie aux communes. Pour Chélieu le montant est de 10 948 €.
Le personnel du service informatique des VDD est venu faire un audit du matériel informatique à la mairie et à l’école. De nombreux matériel sont à renouveler ou à compléter. Le compte rendu sera transmis à trois prestataires.
Prochaine réunion du conseil municipal le Jeudi 26 octobre à 20 h 30