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Compte-Rendu - CR CM+06.01
Document publié le Jeudi 6 janvier 2022 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM+06.01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JANVIER 2022 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M David Buisson (maire), Mme Audrey Bessay (1ere adjointe) M Guillaume Chavaren
(2î"e adjoint), Mme Lucie Deschamps (3è"e Adjoint), M André Derory (conseiller délégué), M Serge
Marcoux (conseiller municipal) Mme Monique RONDEL (conseillère municipale), M DECOMBE Pierre
Henri (conseiller municipal), Mme Françoise Deygat (conseillère municipale), M Patrick CHARLES
(conseiller municipal)
EXCUSE(S) : M Stéphane GUERREAU
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : M André DERORY
En début de séance M HAMICI à présenté son projet de Parc résidentiel de loisirs.
Le compte rendu de la précédente réunion est lu par Monsieur le Maire. Ce dernier est validé
à l'unanimité.
M Le Maire informe le conseil municipal de la démission de Stéphane GUERREAU en tant que
conseiller municipal
1) PROJET DE CAMPING
Le conseil municipal est favorable au maintien du classement des terrains en zone
de loisirs dans le PLUIi. Le rôle des élus est d’aider à l'étude et à l'acquisition des
terrains et d'encourager l'installation.
> Le conseil municipal donne pouvoir au Maire pour qu'il puisse rencontrer le
commissaire enquêteur pour faire modifier le zonage de ces parcelles sur le
futur PLUIi.
2) CASERNE DE POMPIERS
Le conseil municipal est favorable à la construction d’une nouvelle caserne de
pompiers même si la commune doit fournir un terrain en échange de l’ancienne
caserne. Le projet devrait se réaliser sur la parcelle AY 24 d'une surface de 3433 m?
et AY 23 de 18 m°?
> le conseil municipal accepte d'acheter la parcelle AY24 et AY 23 au prix de 4.20 €
le m?
> Le conseil municipal donne pouvoir au Maire pour qu'il puisse rencontrer le commissaire enquêteur pour faire modifier le zonage de cette parcelle sur le futur PLUI car actuellement elle est classée en zone AUf et sera classée en zone A avec le nouveau PLUIi.
Page 1 sur 3 Bac Ga (
3) PHOTOS DES BARRAGES
27 photos à développer pour un montant de 469 € HT soit 568.68 € TTC, dont 20 sur la construction des barrages - 3 du hameau de Davoissenne (dont 1 datant de 1918) - 2 du hameau de la Place, inauguration du château d'eau en 1964 - 1 de la croix place de l'église (IXXe) - 1 de St-Martin avant 1914 (chanoine Neyret
?).
> Le conseil municipal valide ce devis
| 4) EXTENSION DU LOCAL DE LA CHASSE ET DE LA MUSIQUE
Suite à une demande des associations de la chasse et de la musique pour
l'agrandissement de leur local. Un devis a été demandé à l'architecte Sylvain
GIRAUDIER pour établir le Permis de construire pour un montant de 1400 € HT soit
1680 € TTC
Le conseil municipal valide ce devis.
5) PROJET STELE GUERRE D’ALGERIE
La FNACA souhaite poser une stèle en souvenir de la guerre d'Afrique du Nord. Un
devis a été réalisé par la société MATHAUD pour un montant de 1333.33 € HT soit
1600 € TTC. La FNACA qui porte le projet a sollicité une subvention auprès du
Département. Le restant à charge sera financé de moitié par la commune par le biais
d'une subvention.
6) TRANSPORT SCOLAIRE CRUZOLLES
La commune souhaiterait mettre en place un transport scolaire pour les enfants de
Cruzolles et du Mazay. Cependant c'est Loire Forez qui a les compétences dans ce
domaine.
Il faut 4 enfants et être à plus d’un km de l’école pour bénéficier d’un transport
scolaire.
> Le conseil étudie comment pouvoir récupérer les enfants de ce secteur.
| 7) PROJETECOLE
Le permis de construire va bientôt être déposé. Le DCE est en cours de préparation.
Monsieur le Maire nous présente un devis d'AWS pour la dématérialisation de l'appel
d'offres de 900 € HT ainsi que deux devis pour l'étude de sol G2PRO : FONDASOL
pour 1750 € HT et GENIE GEOLOGIQUE pour 2390 € HT
> Le conseil municipal approuve le devis d'AWS et choisi le devis de FONDASOL
pour l'étude G2PRO.
Page 2 sur 3 © vi it Genres En Co 8) QUESTIONS DIVERSES
a) Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu'il va rencontrer
prochainement Loire Habitat pour échanger sur le bâtiment de la
gendarmerie.
b) La Préfecture demande d'organiser du télétravail.
Le secrétaire de Séance Le Maire
Page 3 sur 3 Com dE SEC