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unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 159.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 159.2026)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
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GARD'Z
RHODANIEN Agglomération
Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien
DEPARTEMENT DU GARD - Arrondissement de Nîmes
Délibération n159/2026
du Conseil communautaire
Séance du 6 juillet 2026
*****
Date d'envoi de la convocation: 30 juin 2026
Nombre de conseillers en exercice : 77
Nombre de conseillers présents : 49
Nombre de conseillers absents : 28
Nombre de votants : 56
******
L'an deux mille vingt-six, le six juillet à dix-huit heures, les membres du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien, dûment convoqués, se sont réunis au
Forum de Laudun-L'Ardoise, sous la présidence de M. Christophe SERRE, Président de la
Communauté d'agglomération.
Présents: NICOLET Alain, MUCCIO Christine, DAHMANI Naima, VANDEMEULEBROUCKE
Brigitte, NADAL Laurent, CR EYSSON Yves, EISELE Michel, RI EU José, DI-ROLLO Ludovic,
PARADIS Gislaine, BIALLET David, BOUIS Caroline, MOSSAND Guillaume, GANDON Arnaud,
MERCIER Julie, PALISSE Patrick, CLEMENTE Cédric, TRICHOT Benoit, DUCROS Bernard,
SEGALValère, RANDRIANASOLONANDRASANA Vérah, CARMINATI Jérôme, AUGUSTIN Philippe, ESQUER Olivier, GAYTE Jocelyne, ROCA Benjamin, ROCHÉ Charles-Henri, COUDERC
Alain, GIANNOTTI Jean-Marc, MARCELLIN Stéphane, JOUVE Olivier, LEFRANC Sarah, SALAU
Claude, AUBANEL Guy, BARRIEU VIGNAL Sylvie, ANGELOZ Luc, GIOLBAS Elisabeth,
PETITJEAN Elian, MISSOUR Gérald, SABATON Marjorie, SERRE Christophe, LAURENS Jean-
Marie, HERBE Véronique, DANIEL Georges, CHENIVESSE Hélène, PHILIP Claude, BERTRAND
Pascale, PISSAS Alexandre, CORBA Sébastien
Absents/Procurations: BORDES Pascale, BETTON Thomas, DEY Christine, DAU DE Denis,
HAGEAUX Audrey, LIANES Pédro, MARQUES Léopoldina, CALLEJON Gaétan, BERGONZI Margaux, MORELLI Jean-Louis, BODI Trinité, ROUX Olivier, COSTA Ludivine, COUSTON
Maxime, JACKEL Jérôme (procuration à DAHMANI Naïma), PEYRIERE Pascal, BAYART
Sébastien, CASTOR Raphael, MAHLER Fred, TEDESCHI Marie-Laure, PRAT Patrice, ROSELET
Olivier, EUTEDJIAN Claudine (procuration à RANDRIANASOLONANDRASANA Vérah), GOURRET Patrice (procuration à CARMINATI Jérôme), BAGUR Marie-Laure (procuration à
SEGAL Valère), FRENEIX Marie-Laure (procuration à AUGUSTIN Philippe), LORIC Karima (procuration à ESQUER Olivier), BROCHE Jérôme (procuration à NADAL Laurent),
Secrétaire de Séance: Brigitte VANDEMEULEBROUCKE
Délibération n159/2026 du 6 juillet 2026. page 1 OBJET : Subventions aux associations porteuses de projets oenotouristiques
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.1611-4,
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001,
Considérant que le développement économique et les actions en faveur du tourisme
font parties des compétences de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien,
Considérant que le budget 2026 prévoit un montant global de subventions au bénéfice
des organisateurs d'évènements œnotouristiques,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission Attractivité
économique du 11 juin 2026,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité:
- D'attribuer les subventions conformément à la liste ci-après,
• La Compagnie de la Côte du Rhône Gardoise pour des actions de promotions
avec l'Espace Rabelais tout au long de l'année pour une subvention de 500 €
• La Confrérie des Jaugeurs de Lirac pour la Balade gourmande des jaugeurs de
Lirac qui se déroulera le samedi 30 mai 2026 pour une subvention de 500 €
• Syndicat viticole de l'Appellation Tavel pour Couleur Tavel le samedi 18 juillet
2026 pour une subvention de 1 000 €
• Syndicat des vins de Laudun pour Le Concert des Vendanges de l'AOC Laudun
le samedi 19 septembre 2026 pour une subvention de 500 €
• Syndicat des vignerons de Chusclan pour Les Vendanges de l'histoire les samedi
10 et dimanche 11 octobre 2026 pour une subvention de 1 000 €
• Côte du Rhône rive droite pour la Balade du primeur le jeudi 19 novembre 2026
pour une subvention de 1 500 €
- D'autoriser le président à prélever cette subvention sur le budget 2026 (compte 6574).
Fait et délibéré à Laudun L'Ardoise le 6 juillet 2026.
Le Président
Christophe SERRE
La Secrétaire de Séance
Brigitte VANDEMEULEBROUCKE
gné électroniquement par : Christophe SERRE
te de signature: 16/07/2026
alité : Président de l'Agglomération du Gard
odanien
Délais de recours: la présente délibération est susceptible de faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif
de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application
informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Délibération n°159/2026 du 6 iuillet 2026. page 2