Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - RA24 012 Stationnement Place du Cours 17 mars
Arrêté - RA24 028 Circulation et Stationnement interdit l
Arrêté - RA23 062 Circulation et stationnement Place des
Arrêté - RA 25 053
Arrêté - 2024 047 Arrete interdiction de stationnement plac
Arrêté - 201 2024 Stationnement Place de l'église du 16 au
Arrêté - Arrete de stationnement Cours dOrleans du 7 au 31
Arrêté - Arrêté 22002
Arrêté - 111 2024 Circulation et stationement chemin du Cay
Arrêté - RA 22 008 Annule et remplace le précédent
Arrêté - RA24 053 Stationnement Place du Cours 31 juillet 2024
Document publié le Mercredi 31 juillet 2024 par la commune de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac.
Lien du pdf (Arrêté - RA24 053 Stationnement Place du Cours 31 juillet 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
RA 24/053 Arrêté réglementant le stationnement « Parking sis Place du Cours » Le mercredi 31 juillet 2024 entre 16h00 et 22h00 Le Maire de SAINT GENIEZ D’OLT ET D’AUBRAC, VU les pouvoirs de police qui lui sont conférés, VU le Code Général des Collectivités territoriales, VU le Code de la Route portant règlement général de police de la circulation routière, CONSIDÉRANT la nécessité de réglementer le stationnement du Parking sis Place du Cours, lors de la cérémonie militaire de la Gendarmerie Nationale le mercredi 31 juillet 2024 entre 16h00 à 22h00. ARRÊTE Article 1 : Le stationnement sur 20 places du parking – Place du Cours – sera strictement réservé à la cérémonie militaire prévue le mercredi 31 juillet 2024 de 16h00 à 22h00. Article 2 : Les panneaux de signalisation seront mis en place par les services municipaux. Article 3 : Le Garde Champêtre et la Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à SAINT-GENIEZ-D’OLT, le 31 juillet 2024. Marc BORIES Maire