Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 10zd1pp6e9vz74g
Procès Verbal - e2c9kdh5gt5f7s
Procès Verbal - usoreb1dtrabjy
Procès Verbal - c5i4poli8je2zq4
Conseil Municipal - 7xrvuzfg9c44r7y
Conseil Municipal - 39ydl9eqari2dnk
Procès Verbal - k1sjyewc73px10e
Compte-Rendu - u0f1dl04se3z8aa
Procès Verbal - dpa6a9r7399n0l
Procès Verbal - 3ki8kp03euhiqd
Procès Verbal - qxwo1yd46izxh0z
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - qxwo1yd46izxh0z)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 28 MARS 2014
Le vingt-huit mars deux mille quatorze à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence de Maryse PERRIER qui donne lecture des résultats des élections du 23 mars 2014 et procède à l’appel.
Absent excusé : M. BOUCHET Pascal (pouvoir à M. Patrick ROMESTAING)
Les conseillers municipaux élus prennent rang dans l’ordre de la liste suivante :
1. ROMESTAING Patrick
2. FONT Martine
3. JACOB Thierry
4. GEROSSIER Véronique
5. BOUCHET Pascal
6. GROS Valérie
7. BONNARD Gérard
8. CLEMENT Audrey
9. ROUX Stéphane
10. BOUTRAND Nathalie
11. COGNASSE Emmanuel
12. TISSIER Claire
13. MASSON Richard
14. CHAUVE Alexandra
15. COUILLOT Laurent
16. BOUCHET Marielle
17. GUILLOT Joël
18. TOINON Angélique
19. CHARNAY Michel
Elle déclare alors le Conseil Municipal installé et donne la présidence à M. Michel CHARNAY, doyen d’âge, pour l’élection du Maire.
ÉLECTION DU MAIRE
Patrick ROMESTAING se déclare candidat ; il est alors procédé à l’élection du Maire à bulletin secret.
Votants : 19 Majorité absolue : 10
Premier tour : Nombre de suffrages exprimés : 18
Patrick ROMESTAING : 18 voix
Blanc : 1
M. Patrick ROMESTAING, élu au 1er tour, a été proclamé Maire. Il adresse ses remerciements à ses collègues pour la confiance qu’ils lui témoignent et leur assure qu’il fera en sorte d’en être digne.
DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Le Maire rappelle au Conseil que l’article 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales permet de déterminer librement le nombre de postes d’adjoints, sans toutefois excéder 30 % de l’effectif du Conseil, ce qui constitue une limite maximale à ne pas dépasser et donne 5,7 arrondi à 5 postes. Toutefois, le Maire propose de nommer 4 Adjoints.
Le nouveau mode de scrutin s’effectue par scrutin de liste à la majorité absolue à bulletin secret. La liste suivante est candidate aux postes d’adjoints dans l’ordre présenté ci-dessous :
1. FONT Martine
2. JACOB Thierry
3. GEROSSIER Véronique
4. BOUCHET Pascal
Votants : 19 Majorité : 10
Premier tour : nombre de suffrages exprimés : 19
La liste présentée ayant obtenu 19 est élue au 1er tour dans l’ordre suivant :
1er ADJOINT en charge des affaires scolaires – de la culture et du sport - du personnel – de la Communauté d’Agglomération.
Martine FONT
Mme Martine FONT adresse ses remerciements au Conseil.
2e ADJOINT en charge de l’assainissement collectif et du SPANC (service public d’assainissement non collectif) - de la gestion de la salle des fêtes – de la gestion du site internet et du suivi du développement du haut débit.
Thierry JACOB
M. Thierry JACOB remercie vivement le Conseil.
3e ADJOINT en charge de la sécurité et des finances.
Véronique GEROSSIER
Mme Véronique GEROSSIER remercie le Conseil.
4e ADJOINT en charge de l’urbanisme – de la voirie communautaire et des chemins ruraux - des eaux pluviales – des bâtiments communaux.
Pascal BOUCHET
M. Patrick ROMESTAING remercie le Conseil au nom de M. Pascal BOUCHET.
ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU C.C.A.S. :
M. Romestaing expose au Conseil que l’élection des membres au Centre Communal d’Action Social se fait par un scrutin de liste comportant au maximum 8 membres du Conseil et précise le rôle de cette structure.
Sont élus au CCAS : Gérard BONNARD, Marielle BOUCHET, Nathalie BOUTRAND, Emmanuel COGNASSE, Laurent COUILLOT, Martine FONT, Joël GUILLOT, Claire TISSIER. Les 8 autres Membres extérieurs sont nommés par le Maire. Martine FONT précise qu’elle a pris contact avec celles et ceux qui étaient en place. Ont accepté de continuer : Yvette ROUX, Michèle SURY, Louis GREGOIRE, Nathalie TOULY, Marie BOUCHET et Gérard CROZET. Mr Joseph VERNET réserve sa réponse.
En ce qui concerne les commissions communales mises en place et qui sont facultatives : commission information, finances, voirie, bâtiments communaux et scolaires, fleurissement, jeunesse sport animation, le Maire remet à chaque conseiller la liste afin qu’ils puissent réfléchir pour la prochaine réunion fixée au 25 avril. QUESTIONS DIVERSES :
Dates à retenir : Prochain conseil 25 avril 2014 20h30
Elections européennes dimanche 25 mai.
Jeudi 29 mai 18h spectacle des préamballes, place du 19 mars.
Le Maire.
Patrick ROMESTAING.
Le Maire et l’ensemble du Conseil Municipal remercient les
électeurs pour leur mobilisation lors du scrutin du 23 mars.
D’autre part, M. Patrick ROMESTAING remercie l’ensemble
des élus de l’ancienne équipe municipale et particulièrement Mme Maryse PERRIER pour le travail effectué.