Procès Verbal - k1sjyewc73px10e

Documents similaires

Procès Verbal - e2c9kdh5gt5f7s

Procès Verbal - usoreb1dtrabjy

Procès Verbal - c5i4poli8je2zq4

Procès Verbal - dpa6a9r7399n0l

Procès Verbal - 3ki8kp03euhiqd

Procès Verbal - fhm2qmpt3zmhg3m

Procès Verbal - 3htxof0lqy28ku

Conseil Municipal - 7xrvuzfg9c44r7y

Procès Verbal - qxwo1yd46izxh0z

Procès Verbal - 1dlhyo13uyg9d

Procès Verbal - k1sjyewc73px10e Document publié le Mercredi 26 octobre 2016 par la commune de Lézigneux. Lien du pdf (Procès Verbal - k1sjyewc73px10e)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 26 OCTOBRE 2016

Le vingt-six octobre deux mille seize à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s’est réuni sous la présidence du maire Patrick ROMESTAING.

Etaient présents : Mme Gérossier. M.M. Jacob, Bouchet, adjoints.

Mmes Bouchet, Boutrand, Gros, Tissier, Toinon. M.M. Charnay, Cognasse, Couillot, Guillot, Masson, Roux.

Absentes excusées : Mmes Chauve, Clément (pouvoir à Stéphane Roux), Font (pouvoir à Patrick Romestaing).

Le procès verbal de la séance du 2 septembre est approuvé à l’unanimité.

Le Maire demande au Conseil l’autorisation de rajouter un point à l’ordre du jour. Le Conseil l’autorise à l’unanimité.

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Maire informe le Conseil que les postes de deux agents doivent être supprimés du tableau des effectifs pour en créer deux autres en raison d’une modification horaire. Le tableau des effectifs est modifié en conséquence :

Suppression Création

Adjoint technique 2e classe 1 poste à 29h17

hebdomadaires

- 1 poste à 31h32

hebdomadaires

Adjoint technique 2e classe 1 poste à 18h37

hebdomadaires

- 1 poste à 27h36

hebdomadaires

Le Conseil approuve à l’unanimité la modification du tableau des effectifs.

DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

De même, il est nécessaire de déterminer les taux de promotion pour les avancements de grade. Après passage au CDG et en comité technique paritaire, un taux de 100% est proposé.

Après avoir ouï les explications, le Conseil approuve à l’unanimité le taux de 100% de promouvables.

CRÉATION D’UN POSTE DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE Enfin, le Maire propose la création d’un poste, dans le cadre d’un avancement de grade, d’agent technique spécialisé des écoles maternelles 2e classe.

Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité la création de ce poste.

DÉSIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

Suite à la modification du périmètre de la Communauté d’agglomération, il est nécessaire de désigner les nouveaux conseillers communautaires par un vote par scrutin de liste. Lézigneux perd un conseiller communautaire ; il convient donc de redésigner un titulaire avec un suppléant. Une liste est proposée : titulaire Patrick Romestaing ; suppléante Martine Font.

Après un vote à bulletin secret, Patrick Romestaing et Martine Font sont élus par 17 voix.APPROBATION DU SCHÉMA DE MUTUALISATION

Le Maire présente au Conseil le schéma de mutualisation dans sa version définitive. Il en détaille les différents tenants et aboutissants en précisant que ce schéma de mutualisation sera effectif dès 2017 et que les communes sont libres d’y adhérer ou non. Après explications, le Conseil approuve à l’unanimité le schéma de mutualisation.

SUBVENTIONS COMMUNALES

Comme chaque année, la commune verse une subvention à l’A.P.E. pour l’aider à financer les actions organisées, au prorata du nombre d’élèves qui cette année est de 185. Le Maire propose au Conseil de rester sur les bases de l’année scolaire 2015-2016 et donc de verser 11 € par élève soit 2035€.

Le Conseil approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 2035 € à l’A.P.E.

APPROBATION TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIRIES COMMUNALES Le Maire cède la parole à Pascal Bouchet qui présente au Conseil le tableau de classement des voiries communales et explique la démarche initiée par la Communauté d’agglomération Loire Forez.

Après présentation et explications, le Conseil approuve à l’unanimité le tableau de classement des voiries communales.

REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OPÉRATEURS DE TELECOMMUNICATION

Le Maire rappelle au Conseil que les opérateurs de télécommunication doivent verser une redevance à la commune pour l’occupation du domaine public suivant des barèmes préétablis par le biais d’une convention.

Après avoir écouté les explications, le Conseil approuve à l’unanimité ladite convention.

CONVENTION FOOT AVEC VERRIÈRE

Le club de foot de Verrière ne possède pas d’installations pour l’entraînement nocturne en période hivernale. Aussi, comme les deux années précédentes, son Président a-t-il sollicité auprès de Lézigneux la possibilité d’effectuer ces entraînements sur le terrain stabilisé de la commune. Après une rencontre entre les Présidents des deux clubs et la municipalité, un accord a été proposé. Ainsi convient-il d’établir une convention d’utilisation entre la commune de Lézigneux et le club de foot de Verrière. Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité ladite convention et autorise le Maire à la signer.

CONVENTION AVEC CYNDELLE GUTTIEREZ

Le Maire donne la parole à Véronique Gérossier qui présente au Conseil les raisons d’établir une nouvelle convention vue la réduction du nombre d’heures d’utilisation de la salle des associations par rapport à l’année passée. Après discussion, le Conseil approuve à l’unanimité cette nouvelle convention et autorise le Maire à la signer.

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’ENVELOPPE PARLEMENTAIRE Il est possible de solliciter une subvention au titre de l’enveloppe parlementaire pour la construction des toilettes publiques PMR.

Après explications, le Conseil approuve à l’unanimité la demande de subvention au titre de l’enveloppe parlementaire et autorise le Maire à la solliciter et à signer toutes les pièces s’y afférentes.

RAPPORT D’ACTIVITÉ LOIRE FOREZ

Le Maire présente au Conseil le rapport d’activité de Loire Forez.

Après présentation et discussion, le Conseil prend acte dudit rapport d’activité.

QUESTIONS DIVERSES : Point sur le city stade. Le Maire remercie les deux agents communaux, ainsi que tous les bénévoles qui ont participé à sa mise en place. Rappel des coûts : plateforme 14294 € HT, city 30950 € HT soit 45525 € HT, auxquels il faut rajouter 1002 € HT de filets pare ballons.

 Modifications de certains points du règlement du PLU arrivées à leur terme et votées en conseil communautaire le 18/10/16.

 Aménagement du parking de la salle polyvalente : possibilités de subventions par l’agence de l’eau Loire-Bretagne et la CALF sur tous les systèmes de rétention d’eau.

 Point sur l’élection des nouveaux conseillers au conseil municipal jeunes qui s’est déroulée le 30 septembre à la salle polyvalente.

 Problèmes d’incivilités : des déjections de chiens sont retrouvées de façon récurrente aux abords du city stade. A la demande du CMJ un arrêté municipal va être pris interdisant la présence des chiens sur la place du 19 mars, le pré adjacent et autour de l’ancienne église.

 Autres incivilités : des personnes malveillantes bouchent la prise d’eau du béal alimentant l’étang de Vidrieux, se situant sur la commune de Verrières en Forez. Madame le Maire de Verrières va prendre un arrêté interdisant l’accès à ladite prise d’eau à toute personne non habilitée.

 Pêche de l’étang de Vidrieux samedi 19 novembre.

 Journée zéro déchets, zéro gaspillage à l’initiative de la CALF, salle polyvalente samedi 19 novembre.

 Pour la seconde fois, du matériel de réforme a été récupéré à Pôle emploi.  Cérémonie du 11 novembre le dimanche 13 novembre à 11h30.

 Un chauffe-eau défectueux de la salle polyvalente a été remplacé.  L’if situé au milieu du cimetière a été abattu car il dégradait les tombes alentour.  Rappel sur les travaux voirie 2017 : chemins de Lunard et de Nuzin, accotements de la route de Mérigneux.

 Changement à la hausse de l’attribution de compensation reversée à la CALF suite au transfert de la compétence SDIS, mais également suite à la réévaluation de l’enveloppe fonctionnement voiries.

 Lors de la prochaine saison hivernale, le déneigement sera assuré par Monsieur Stéphane Roux, alors que le salage le sera par Monsieur Pascal Nigon.  Point sur le projet columbarium et jardin du souvenir : un groupe de travail est créé avec pour mission d’amener des éléments de réflexion sur ce projet et d’établir un règlement concernant le cimetière communal. Ce groupe de travail est composé de : Mmes Gerossier, Bouchet et Tisser et de MM. Bouchet, Cognasse et Masson.  Les travaux de sécurisation route de Vidrieux ont débuté.

 Dans le but d’aider à créer une dynamique entre les entreprises Lézignoises et de tisser des liens privilégiés pour une meilleure visibilité, le Maire propose de créer une commission économie. Cette commission se compose de : Mmes Clément, Boutrand, Gros et Tissier et de M. Masson puis de Mme Evelyne Lair non élue.  Réunion du comité de jumelage vendredi 18 novembre 20h30.

 Tour de table sur les différentes commissions de Loire-Forez.

La séance est levée à 23h00.

Le Maire

Patrick ROMESTAING.