Déliberation - 751

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Déliberation - 751 Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Lons-le-Saunier. Lien du pdf (Déliberation - 751)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Entrepreneuriat et startup, Département du Jura

Ville de Lons-le-Saunier

Musées

PRÉFECTURE DU JURA

REÇU LE

û 4 A0lJÏ 2023

Loidu 2 Mars 1982

Article 1

Article 2

Article 3

Arrêté n" V-2O23-OO46

Objet:

Publication du Musée de Lons-le-Saunier

<
XVlle et XVllle siècles> et <
I'Ermite et Ie Montagnard>>

Le Maire de la Ville de Lons-le-Saunier

l'article L.2122-22 du Code Général des

Col lectivités Territoriales,

la Délibération du Conseil Municipal du 4 juillet

202Q déléguant au Maire I'ensemble des

attributions prévues à I'article précité,

Les publications du Musée de Lons-le-Saunier

XVllle siècle> (1998) et
le Montagnard> (2005) en stock sont proposées )

la vente

VU

VU

VU

ARRÊTE

La publication intitulée (1998) du Musée de Lons-le-Saunier est proposée à la vente pour 35 exemplaires au prix de 15,00 €.

La publication intitulée (2005) du Musée de Lons-le-Saunier est proposée à la vente :

- 250 sont mis en vente au tarif de 15,00 € l'unité

- 100 sont proposées à la vente en librairie au tarif de 12,00 € l'unité

Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de I'exécution du présent arrêté.

Lons-le-Saunier, le 02 août 2023

Le Mai L

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an-Yves RAVIER