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Ordre du Jour - oj 30 mars 2012
Document publié le Vendredi 30 mars 2012 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 30 mars 2012)
Thèmes du document : Budget, Eau et assainissement, Logement,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
VENDREDI 30 MARS 2012 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Vote du Compte Administratif 2011 – Ville ;
2. Vote du Compte Administratif 2011 – Eau ;
3. Vote du Compte Administratif 2011 – Assainissement ;
4. Vote du Compte Administratif 2011 – RPA ;
5. Vote du Compte Administratif 2011 – Location de salles ;
6. Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal – Budget principal Ville ;
7. Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal – Budget Eau ;
8. Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal – Budget Assainissement ;
9. Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal – Budget RPA ;
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) 2
10. Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal – Budget Location de salles ;
11. Affectation du résultat Budget Ville ;
12. Vote des taux d’imposition ;
13. Vote du Budget Primitif 2012 – Ville ;
14. Attribution de subventions municipales – Année 2012 ;
15. Vote du Budget Primitif 2012 – Eau ;
16. Vote du Budget Primitif 2012 – Assainissement ;
17. Vote du Budget Primitif 2012 – RPA ;
18. Vote du Budget Primitif 2012 – Location de salles et spectacles ;
19. Instauration d’un droit de préemption urbain renforcé pour le secteur de la zone industrielle ;
20. Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec FREE Mobile pour l’implantation d’installations de communications électroniques ;
21. Autorisation de signature des permis de construire et déclarations de travaux correspondants à des projets initiés par la collectivité ;
22. Démarches relatives à l’embauche du (de la) futur(e) responsable de la médiathèque ;
23. Instauration d’une contribution du budget général au budget annexe M49 assainissement au titre du financement des eaux pluviales ;
24. Modification de la surface de référence pour le calcul de participation de raccordement à l’égout dite PRE ;
25. Désignation des Conseillers membres de la Commission d’Appel d’Offres ; 3
26. Convention d’occupation du domaine privé communal sur le chemin rural n°5 ;
27. Demande de subvention pour l’équipement de la Police municipale d’un système de communication numérique ;
28. Concours de photos d’Ozoir-la-Ferrière – Approbation du règlement ;
29. Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués ;
30. Questions diverses.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 23 MARS 2012
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.