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Ordre du Jour - oj 10 mai 2012
Document publié le Jeudi 10 mai 2012 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - oj 10 mai 2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 10 MAI 2012 A 20H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Démolition de la Maison Commune sise 68, avenue du Général de Gaulle - autorisation de signature du permis de démolir ;
2. Conclusion d’un contrat régional avec la région Ile de France – Approbation du programme ;
3. Travaux de création d’une médiathèque à la Ferme Pereire – Demandes de subventions ;
4. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France et du Conseil Général de Seine et Marne dans le cadre du projet d’aménagement de l’avenue du Général de Gaulle ;
5. Remboursement d’une facture EDF relative au bâtiment situé au 19, rue Robert Schuman ;
6. Réforme et vente de véhicules ;
7. Travaux de mise en conformité de l’assainissement de l’avenue du Général de Gaulle ;
8. Augmentation de la redevance eau potable ;
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) 2
9. Convention portant autorisation d’occupation domaniale des supports d’éclairage public ;
10. Travaux d’entretien du Bois des Pins – Année 2012 ;
11. Travaux d’entretien du Bois Prieur – Année 2012 ;
12. Evaluation du coût annuel de fonctionnement par élève dans l’enseignement public communal pour l’année scolaire 2012/2013 ;
13. Prix « Ozoir’elles » 2012 – Règlement ;
14. Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués ;
15. Questions diverses.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 4 MAI 2012
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.