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Procès Verbal - 2026.06.25 Feuillet cloture PV signe
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026.06.25 Feuillet cloture PV signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité
Mie sin
CONSEIL MUNICIPAL
AM
FEUILLET
DE
CLÔTURE
DU PROCES-VERBAL
Département
de
L'AIN
Séance du 25 juin 2026
Arrondissement
de
Liste des membres présents :
BOURG EN BRESSE
=.
Feuille d'émargement ci-annexée.
Canton de Châtillon /
Chalaronne
————
Liste des délibérations prises avec leur numéro
Commune
d'ordre :
de
MONTMERLE
S/SAONE
DB-2026/06/25/01
—
ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGÉTAIRE
ET
FINANCIER (RBF).
DB-2026/06/25/02
—
APPROBATION
DU
BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE
2026
:
BUDGET PRINCIPAL « VILLE ».
DB-2026/06/25/03
-
APPROBATION
DU
BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE
2026
:
BUDGET
ANNEXE
« GÎTE
CASTEL
DE
VALROSE
».
DB-2026/06/25/04
—
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE A
L'ÉCOLE DE MUSIQUE.
DB-2026/06/25/05
—
AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX RELATIF À
LA
RESTAURATION
DE
LA
FLÈCHE
DE
LA
CHAPELLE DES
MINIMES.
DB-2026/06/25/06
—
LUTTE
CONTRE
LES
DÉCHETS
ABANDONNÉS :
CONVENTION AVEC LE
SMIDOM
DANS
LE CADRE
DE L'ACCOMPAGNEMENT PAR L'ÉCO-ORGANISME CITEO.
DB-2026/06/25/07
—
REGLEMENT
INTÉRIEUR
DE
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS PÉRISCOLAIRES, DB-2026/06/25/08
|
—
FOIRE
DE
SEPTEMBRE
2026:
CREATION
D'EMPLOIS
DE
VACATAIRES.
DB-2026/06/25/09
—
RAPPORT
D'ACTIVITE
2024
DE
LA
CCVSC.
DB-2026/06/25/10
—
INFORMATIONS
SUR
LES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
Signature
du
Maire
et
de
la
secrétaire
de
séance
:
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Didier
Corinne
DUDU,