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Ordre du Jour - 2026.06.25 AFFICONS
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 00h01 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.06.25 AFFICONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Budget,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu :
Le jeudi 25 juin 2026 : À
Montmerle-sur-Saône
à
19H00
ORDRE
DU
JOUR
:
" Approbation
des
procès-verbaux
des
séances
du
04 juin
et du
05
juin
2026.
DU EURE seen Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
(RBF).
Approbation
du
budget
supplémentaire
2026
: budget
principal
« Ville
».
Approbation
du
budget
supplémentaire
2026
: budget
annexe
«
Gîte
Castel
de
Valrose
».
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’école
de
musique.
Avenant
n°1
au
marché
de
travaux
relatif à la restauration
de
la flèche
de
la Chapelle
des
Minimes.
Lutte
contre
les
déchets
abandonnés:
convention
avec
le
SMIDOM
dans
le
cadre
de
l’accompagnement
par
l’éco-organisme
CITEO.
Règlement
intérieur
de
l’accueil
de
loisirs
périscolaires.
Foire
de
septembre
2026:
création
d'emplois
de
vacataires.
Rapport
d’activité
2025
de
la CCVSC.
0.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
# Liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire.
# Questions
diverses
Le 19 juin 2026, Le
Maire, ——
Didier
lier RUTSCHI
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