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Déliberation - 31 d1429604709604 106
Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 31 d1429604709604 106)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 15 avril 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 38
Convocation du Conseil Municipal :
le 03/04/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 17/04/2015
SEANCE DU 10 AVRIL 2015
Délibération n° D-2015-106
Subvention au titre des projets sportifs - collège Rabelais et
association "Les 12-14"
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Yamina BOUDAHMANI, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Agnès JARRY, Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Madame Dominique JEUFFRAULT
Excusés :
Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Monsieur Amaury BREUILLE. CONSEIL MUNICIPAL DU 10 avril 2015
Délibération n° D-2015-106
Direction Animation de la Cité Subvention au titre des projets sportifs - collège Rabelais et association "Les 12-14"
Madame Christine HYPEAU, Conseillère municipale expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Il vous est proposé d’accorder les subventions à des associations sportives ci-dessous nommées :
Au titre des manifestations :
- Le collège François Rabelais pour la participation de 2 équipes de la section Sport Etudes Volley ball du
collège, au championnat de France UNSS qui a eu lieu du 23 au 26 mars 2015 à Mende (48) : 400 € ;
- L’association « Les 12-14 » pour l’organisation de la 9 ème édition officielle de « LA 12-14 » qui aura lieu le 14 juin 2015 : 1 000 €.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser au collège François Rabelais et à l’association
« Les 12-14 » les subventions afférentes.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 38
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 7
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN