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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Déliberation - 09 04 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Économie et finances,
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Ordre du jour Adoptée Rejetée
Adoption du compte administratif 2023
Décision d’adopter le CA 2023
Adoption du compte de gestion 2023
Décision d’adopter le CG 2023
Affectation du résultat
Décision de valider l’affectation du résultat 2023
Vote des taux
Décision de conserver les taux d’imposition
Fongibilité des crédits
Décision d’autoriser le maire
Adoption du budget primitif 2024
Choix d’adopter le budget primitif 2024
Date d’affichage : 11/04/2024
Date de fin d’affichage : 11/05/2024
Date de publication : 11/04/2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY sur le Homme - 50220
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N d u
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du mardi 9 avril 2024
Nombre de conseillers
en exercice : 14
Date de convocation :
26 mars 2024
Date d’affichage :
26 mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le mardi 9 avril à 20h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire.
Membres présents : 11 > Pierre-Michel VIEL, Sylvie VALLET, Chantal GAZEAU, Sarah DUVAL, Yvon FAROUAULT, Stéphane JOUIN, Ericka GUESDON, Sébastien GUESDON, David BOSSARD, Philippe DATIN, Hervé PAUTRET
Membres excusés ou représentés : André SAVONA (pouvoir à Pierre-Michel VIEL), Bernard DECOENE (pouvoir à Hervé PAUTRET), Romain JACQUETTE (pouvoir à Sylvie VALLET)
Membres absents :