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Déliberation - 13 09 2022 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Déliberation - 13 09 2022 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Justice et droit,
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Ordre du jour Adoptée Rejetée
Décision d’approbation du procès-verbal de la réunion du 10 juin
2022
SDEM 50 : adhésion éclairage public
Décision d’approuver la réalisation d’un audit sur l’éclairage public
par le Syndicat Départemental de l’Energie de la Manche.
Transmission @ctes
Décision de passer à la transmission des actes soumis au
contrôle de légalité par voie dématérialisée
Décision modificative n°2
Décision d’ouvrir des crédits au chapitre 10
Date d’affichage : 15/09/2022
Date de fin d’affichage : 16/11/2022
Date de publication : 15/09/2022
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Manche
Commune de POILLEY sur le Homme - 50220
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N d u
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du mardi 13 septembre 2022
Nombre de conseillers
en exercice : 15
Date de convocation :
8 septembre 2022
Date d’affichage :
8 septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, le mardi 13 septembre à 20h00, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire.
Membres présents : 12 > VIEL Pierre-Michel, VALLET Sylvie, GAZEAU Chantal, SAVONA André, BOURGEOIS Ericka, DECOENE Bernard, DUVAL Sarah, FAROUAULT Yvon, DATIN Philippe, JOUIN Stéphane, BOSSARD David, JACQUETTE Romain.
Membres excusés ou représentés : 3 > Hervé PAUTRET (pouvoir à André SAVONA), Sylvie VALLET (pouvoir à Pierre-Michel VIEL), GUESNON Magalie, GUESDON Sébastien
Membres absents :
Secrétaire : GAZEAU Chantal