Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Con
unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Con
unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Con
unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Con
unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération
Déliberation - DEL 2025 058 Convention de délégation de maîtrise
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ Consei
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ODJ 19 JAN
PLU - Autres - PDA de Lens Loos en Gohelle Lievin 20220303
Déliberation - 99 AU decision sono lens
unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Conseil 300426
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Conseil 300426)
Thèmes du document : Démocratie, Inégalités sociales, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil Communautaire
Jeudi 30 avril 2026 à 9 h 00
Ordre du jour
N° PROJET
1 RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2026 ET FIXATION DES MODALITES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DANS LES SYNDICATS MIXTES
2 COMMISSION D’APPEL D’OFFRES - Fixation des conditions de dépôt des listes des candidats
3 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Fixation des conditions de dépôt des listes des candidats
4 REVISION ET ADOPTION DE LA CHARTE DEONTOLOGIQUE
5 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
6 MOYENS ATTRIBUES AUX GROUPES D’ELUS
7 DROITS DES ELUS COMMUNAUTAIRES : Formation et remboursements de frais
8 ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 10 DECEMBRE 2026 : Dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instances représentatives du personnel
9 CREATION DES COMMISSIONS THEMATIQUES ET FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES EN LEUR SEIN
10 FIXATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
11 ORGANISATION DES COMMISSIONS - Désignation des conseillers communautaires
12 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DES SYNDICATS MIXTES : Artois Mobilités, Lys Yser, Eden62, Plate-forme multimodale de Dourges, SCOT, Stade Couvert Régional Liévin et SymMad
13 SIZIAF (Syndicat Intercommunal de la Zone Industrielle Artois-Flandres) : Désignation des représentants
14 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - désignation des membres
15 DESIGNATION DES REPRESENTANTS : divers organismes
16 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID) – Proposition de membres
17 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - Constitution et élection des membres
18 COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) - Constitution et élection des membres