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unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Conseil 161025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Conseil 161025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement, Humanitaire,
Ordre du jour
Conseil Communautaire jeudi 16 octobre 2025 à 18 h30
N° projet Objet
1 Liévin : Installation d'un conseiller communautaire
2 Port Fluvial de Harnes - Rapport annuel du sous-délégataire 2024
3 Attribution d’une subvention à l’association Réseau Alliances pour la Responsabilité sociale et environnementale pour l’organisation du World Forum Artois – Mobilité innovante et durable le 14 octobre 2025
4 Loison-sous-Lens - Parc d'Activités des Oiseaux - Terrain communautaire - Désaffectation et déclassement
5 Démission de la CALL en tant que membre de l'association "Agence d'Urbanisme de l'Artois" (AULA)
6 Convention financière entre la Communauté d'Agglomération d'Hénin-Carvin et la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin pour l'exploitation de l'aire provisoire de grand passage située sur la commune de Billy-Montigny
7 Commune de Vimy : Exemption temporaire à la contrainte de présence d'un taux minimum de logements locatifs sociaux (Article 55 de la Loi SRU) Période Triennale 2026 - 2028
8 Avenant n°2 au Programme d’Actions 2025 : Sécuriser les aides accordées par l’Anah et la CALL, garantir une rénovation du parc privé de qualité
9 Comptes rendus annuels d’activités des concessions (CRAC) des réseaux de chaleur urbain de Lens et Liévin pour l’exercice 2024
10 Règlement intérieur de collecte des déchets ménagers et assimilés produits sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Lens-Liévin - Prise en compte des mises à jour de l'année 2025
11 Rétrocession des bornes enterrées - remise en état du parc de bornes
12 Appels à projet Collecte et Déchets abandonnés - Dépôt de deux dossiers de subvention auprès de CITEO
13 Dispositif PSE – accompagnement des agriculteurs – convention de partenariat CALL/Campus Agro.Environnemental.62
14 Rapport annuel du délégataire (RAD) de l’année 2024 Service public de production d'eau potable
15 Rapport annuel du délégataire (RAD) de l’année 2024 Service public de distribution d'eau potable
16 Rapport annuel du délégataire (RAD) de l’année 2024 - Service public d'assainissement
17 Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de l'eau potable 2024
18 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement (RPQS) 2024
19 Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Modalités de déploiement sur le domaine public – Appel à Initiative Privée – Désignation du lauréat et approbation de la convention d’occupation du domaine public
20 Accompagnement numérique du territoire - Lancement d’un appel à projets
21 Subvention à l'association "Collectif Lens Emploi Solidarité (CLES)" - Accompagner le territoire avec la fin du support de Windows 10
22 Subvention à l'association "Les Amis de Mandela" - Projet : Accompagner le territoire avec la fin du support de Windows 10
23 Renouvellement du label Pays d'art et d'histoire
24 Fixation du montant de la contribution statutaire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin pour 2025 au Musée du Louvre-Lens N° projet Objet
25 Attribution d’une subvention à l’association Artconnexion – Accompagnement d’un collectif d’anciens mineurs et de familles d’anciens mineurs pour la création d’une œuvre contemporaine
26 Attribution d'une subvention à l'association Les amis de CinéComédies - édition 2026
27 Contractualisation avec les 4 jours de Dunkerque Organisation
28 Convention de mandat pour la restructuration, rénovation et le réaménagement de la Ferme Alexandre à Villers au Bois
29 Avenant n°2 à la convention de mandat pour la rénovation de la salle Caullet de Loos-en- Gohelle
30 Liévin : Modification de la désignation d'un conseiller communautaire au sein de la commission ressources et moyens
31 Représentants à divers organismes : Modification de la représentation de la Communauté d'agglomération dans certaines structures (Stade Couvert Régional de Liévin, Lens Liévin Hénin Carvin Tourisme et SAEM T62)
32 Révision des statuts du Syndicat Mixte Pour la Plateforme Multimodale de Dourges
33 Artois Mobilités : Rapport d’activité 2024
34 Société Anonyme d’Economie Mixte Territoires 62 - Rapport d’activité 2024 et rapport annuel des mandataires
35 Lens Liévin Hénin Carvin Tourisme - Rapport d’activité 2024
36 Syndicat Mixte pour l’exploitation du Stade Couvert Régional - Rapport d’activité 2024
37 SIZIAF : Rapport d'activité 2024
38 Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais Accompagnement à la gestion des archives
39 Convention avec le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais Conservation des archives numériques dans un système d’archivage électronique (SAE)
40 Mise en place d’un dispositif mutualisé de formation en matière d’hygiène et de sécurité au travail au bénéfice des communes membres
41 Création d’un poste permanent à temps complet de chargé de mission attractivité pour la Direction Développement Economique, Attractivité et Emploi
42 Création de deux postes permanents à temps complet identifiés au sein de la direction des ressources humaines - Poste de chargé de mission RH expert statutaire et discipline et poste de responsable recrutement, mobilité, GPEC
43 Création de deux postes non permanents à temps complet de géomaticien pour la Direction des Systèmes d'Information et du Numérique
44 Actualisation d’un poste permanent à temps complet de chargé de la qualité des espaces publics et voiries
45 Actualisation d’un poste permanent à temps complet de chef de projet bâtiment
46 Actualisation d’un poste permanent à temps complet de Chargé de la surveillance et de la conservation du patrimoine communautaire
47 Modification des délibérations relatives à différents postes identifiés au sein des services communautaires – postes déjà présents au tableau des effectifs
48 Modification du tableau des effectifs Poste de Directeur Général des Services - Actualisation du grade de recrutement
49 Garantie emprunt – Pas de Calais Habitat – Parc social public - Opération de réhabilitation de 81 logements situés 44 et 45 rue Gustave Courbet à LENS
50 Garantie d'emprunt AXENTIA- Acquisition en VEFA d'une résidence universitaire de 153 logements étudiants, Chemin de marquage à LIÉVIN
51 Garantie emprunt – Pas de Calais Habitat – Parc social public - Opération de réhabilitation de 51 logements situés rue des Narcisses Résidence les Pinsons à MERICOURT N° projet Objet
52 Apurement de certaines dépenses disponibles sur les comptes d'imputation provisoire du comptable public - Budget Annexe Assainissement
53 Apurement de certaines recettes disponibles sur les comptes d'imputation provisoire du comptable public - Budget Annexe Eau Potable
54 Budget Principal - Approbation de la Décision Modificative n°1/2025
55 Budget annexe Action Économique - Approbation de la Décision Modificative n°1/2025
56 Budget annexe Port Fluvial - Approbation de la Décision Modificative n°1/2025
57 Budget annexe Assainissement - Approbation de la Décision Modificative n°1/2025
58 Budget annexe Eau Potable - Approbation de la Décision Modificative n°1/2025
59 Budget annexe Crématorium - Approbation de la Décision Modificative n°1/2025
60 Affectation du résultat 2024 consolidé du Budget Principal après intégration du budget annexe Développement Numérique clôturé
61 Ajustement et vote des Autorisations de Programme/ Engagements et Crédits de Paiement (AP/CP et AE/CP) - Décision modificative n°1 / exercice 2025 - Nomenclature M4 / Budget annexe eau potable
62 REGRESSION DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE : CA COMMENCE A BIEN FAIRE !