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unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Conseil 290126
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lens Liévin - ODJ Conseil 290126)
Thèmes du document : Budget, Humanitaire, Investissement et développement économique,
Ordre du Jour
Conseil Communautaire jeudi 29 janvier 2026 à 18 h30
N°
projet
Objet
1 Pôles économiques et d’innovation du territoire : subventions 2026
2 Association Initiative Gohelle : subvention 2026
3 Association Réseau entreprendre Artois - Subvention 2026
4 Association GERMINAL : subvention 2026
5 Association Boutique de Gestion Espace (BGE) : subvention 2026
6 Société TECHNOMECANIC : Aide financière de la CALL
7 Partenariat avec l’Agence d’Urbanisme de l’Artois (AULA) Etude sur la construction de "toiles ©" économique, de l'énergie et de l'eau industrielle dans le cadre du Programme Territoires d'Industrie
8 Pôle d'Excellence Sportif : Acquisition, auprès de Territoires Soixante-Deux, des biens de retour et de reprise de la concession d'aménagement
9 Restitution d’acompte versé dans le cadre d'une promesse réciproque de vente et d'achat devenue caduque
10 Appel à projets relatif aux projets d’envergure régionale (PER) du SRADDET des Hauts-de-France - Dépôt de projet
11 Réseau de chaleur urbain d'Avion - Avenant n°1 à la convention de fourniture de chaleur cogénération gaz de mines
12 Traitement par valorisation des déchets végétaux - Redevance jusqu'au 31 décembre 2026
13 Conventionnement avec les lauréats de l'AMI Alimentation Durable du SATD - 2025-2026
14 Appel à Manifestation d'Intérêt cohésion sociale 2026
15 Centres Culturels : subventions 2026
16 Association Droit de Cité : convention de partenariat 2026-2029 et subvention 2026
17 Partenariat avec Culture Commune - Scène Nationale du Bassin Minier du Pas-de-Calais - Subvention 2026
18 Soutien à la manifestation culturelle " Salon du livre policier " - Édition 2026 - Lens
19 Soutien financier à la ligue Hauts-de-France d'athlétisme pour la 21ème édition de la Route du Louvre
20 Clubs évoluant en haut niveau : solde de subventions pour l'exercice 2025-2026
21 Soutien financier à la Mission Bassin Minier pour l'édition 2026 du trail des Pyramides Noires
22 Soutien financier à la 32ème édition du meeting international d'athlétisme de Liévin
23 Attribution exceptionnelle d’une avance sur la contribution statutaire de la Communauté d’agglomération de Lens- Liévin pour 2026 au Syndicat Mixte d’exploitation de l’Arena Stade Couvert à Liévin
24 Maison de l'Emploi et de l'Insertion Lens-Liévin Hénin-Carvin - Subvention pour l'année 2026
25 Subvention Ecole de la 2ème Chance - année 2026
26 Pas-de-Calais Actif - Subvention 2026
27 Modification des délibérations relatives à différents postes identifiés au sein des services communautaires – postes déjà présents au tableau des effectifs
28 Actualisation et requalification d'un poste déjà présent au tableau des effectifs - Création d'une délibération "chargé de support informatique helpdesk"
29 Garantie d'emprunt – Maisons et Cités – Parc social public - Opération d’Acquisition en VEFA de 12 logements situés Chemin de Bully à Liévin
30 Fonds de concours transition durable et soutien aux communes du territoire - Année 2026
31 Avance remboursable au budget annexe Réseau de chaleur
32 Taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEIDT-LD) 2025
33 Vote des taux d'imposition 2026 (TH, TFPB, TFNB, CFE) et vote du produit GEMAPI 2026
34 Vote du taux de TEOM 2026
35 Budget Principal - Vote du Budget Primitif 2026
36 Budget annexe Action Économique - Vote du Budget Primitif 2026
37 Budget Annexe Assainissement - Vote du Budget Primitif 2026
38 Budget annexe Eau Potable - Vote du Budget Primitif 2026 N°
projet
Objet
39 Budget Annexe Crématorium - Vote du Budget Primitif 2026
40 Budget Annexe Port Fluvial - Vote du Budget Primitif 2026
41 Budget Annexe Réseau de chaleur - Vote du Budget Primitif 2026
42 Ajustement et vote des Autorisations de Programme/ Engagements et Crédits de Paiement (AP/CP et AE/CP) au Budget Primitif 2026 - Nomenclature M4