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Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-lès-Gasny.
Lien du pdf (Déliberation - 1741689519 D2025 13 tampon)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies,
2025-13 Envoyé en préfecture le 06/02/2025
Reçu en préfecture le 06/02/2025
lé S'LGT DEPARTEMENT REPUBLIQUE _ FRANC|"°" © | ID: 027-212705404-20250131-D2025 13-DE DE L’EURE —
ARRONDISSEMENT MAIRIE DE STE.GENEVIEVE LES GASNY DES ANDELYS
CANTON DE VERNON TEL:02.32.52.12.94 TELECOPIE : 02.82.52.17.77 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DATE DE CONVOCATION
LE : 27/01/2025 Séance du Vendredi 31 Janvier 2025 DATE D’AFFICHAGE
LE : 07/02/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE : 15
PRESENTS : 9
VOTES : 10 L'an DEUX MILLE VINGT-CINQ, le vendredi trente et un janvier à 19h30, le conseil Municipal légalement convoqué par le Maire le 27 janvier 2025, s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Madame Héléna MARTINEZ, Maire.
ABSENT(S): 6
POUVOIR : 1 PRESENTS : Reynald AIGNEL, Serge BEGUIN, Katia DRAGEE, Yann GRUMBACH, Christian MAZURE, Isabelle PANCHOUT, Alexandre PARIS, Jean-Yves SCHROEYERS
ABSENTS EXCUSES : Claire ESPASA, Tom KUBLER, Lydia KONYA, Jonathan PETIT (pouvoir donné à
M. BEGUIN), Rémy PONT, Bénédicte VALLET.
Secrétaire de séance : Jean-Yves SCHROEYERS
Objet de la délibération: Présentation du Rapport d'activités et de développement durable 2023 de la Communauté d'Agglomération Seine
Normandie Agglomération
Vu le rapport d'activités et du développement durable 2023 de Seine Normandie Agglomération qui a été présenté lors du Conseil communautaire du 26 septembre 2024.
Considérant que ce rapport doit être présenté au Conseil Municipal,
2023 de Seine Normandie Agglomération.
Pour extrait conforme au registre.
Fait à STE GENEVIEVE LES GASNY, le 31 janvier 2025 Signature du secrétaire de séance, M. SCHROEYERS
Le Maire, Héléna MARTINEZ.