Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 2019 10 24
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 12 05
Déliberation - 2024 12 09 validation ZAENR
Compte-Rendu - Compte rendu 2022 12 20
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 09 10
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 10 15
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 10 15
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 09 10
Compte-Rendu - Compte rendu
Déliberation - 2024 02 01 Convention SDEI borne recharge vehicule
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 12 10
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2024 12 10)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Économie et finances,
KATAN Conseil municipal du 10 décembre 2024 Liste des délibérations N°2024.12.01 | Décision modificative n°3 - exercice 2024 - budget principal Adoptée N°2024.12.02 | Autorisation spéciale de crédits d'investissement n°1 -exercice 2025 Adoptée N°2024.12.03 | Travaux éclairage public 2024 : récapitulatif du plan de financement Adoptée N°2024.12.04 | Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée Modification des modalités d’organisation et des missions liées aux N°2024.12.05 . ; out Adoptée astreintes d’exploitation N°2024.12.06 | Acquisiton d’une parcelle Rue des Récollets Adoptée Mise en place d’un nouveau tarif au cimetière : emplacement avec , N°2024.12.07 Adoptée caveau N°2024.12.08 | Modification des tarifs du camping Adoptée Validation des Zones d’accélération des énergies renouvelables , N°2024.12.09 Adoptée (ZAEnR) A Vatan, Le 11 décembre 2024. Le Maire, Philippe MÉTIVIER.