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Compte-Rendu - cr analytique 29.03.2021
Compte-Rendu - cr analytique 31 05
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 31 05)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
- 1 -
Le 1er juin 2021
Service des
Assemblées
Camille Pelé : 02.41.05.52.23
Conseil Municipal du lundi 31 mai 2021
COMPTE-RENDU
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Francis GUITEAU
1°) Projets de quartier 2020-2026 - Adoption (DEL-2021-153) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
2°) Renouvellement des conseils de quartier - Mandat 2021 - 2024 - Validation de la liste des membres (DEL-2021-154)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
3°) Rives Vivantes - Plan Programme Rives Vivantes - Concertation - Choix de l'assistance à maitrise d'ouvrage (DEL-2021-155)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU, M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M.
Benoit PILET, M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Maryse CHRÉTIEN. - 2 -
DOSSIERS VOTE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
4°) COVID 19 - Attractivité commerciale et artisanale - Exonération des redevances des occupations commerciales sédentaires du domaine public dans le cadre de la crise sanitaire (DEL-2021-156)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Sophie LEBEAUPIN, M.
Arash SAEIDI.
5°) Chambre de Commerce et d'Industrie de Maine-et-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2021-157)
ADOPTE A L'UNANIMITE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
6°) Soutien aux autres activités culturelles - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions. (DEL-2021-158)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Anita DAUVILLON.
ACTION SOCIALE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
7°) Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Attribution de subventions (DEL-2021-159)
ADOPTE A L'UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
8°) Centre d'Information pour les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Attribution d'une subvention (DEL-2021-160)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Nacira MEGHERBI.
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Richard YVON
9°) Centre de vaccination Covid-19 - Région des Pays de la Loire - Fonds régional de soutien aux Communes - Attribution d'une subvention (DEL-2021- 161)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Roselyne BIENVENU. - 3 -
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
10°) COVID 19 - Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC)
- Vaccinodrome au parc des expositions - Convention entre la
Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et la SPL ALTEC (DEL-
2021-162)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU, Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina PAILLOCHER, Mme
Constance NEBBULA, Mme Christine BLIN, M.
William BOUCHER, Mme Elsa RICHARD.
URBANISME, LOGEMENT ET
AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
11°) Promotion immobilière - Charte d'engagements de la part des
promoteurs pour un développement immobilier équilibré sur le
territoire angevin - Approbation (DEL-2021-163)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstentions: 6,
Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Stéphane
LEFLOCH, Mme Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle HAMARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'a pas pris part au vote: Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE.
12°) Quartier Deux-Croix Banchais - Avenue Montaigne -
Imagine Angers - Projet CLIMAX - Clôture de chantier -
Remboursement frais de location- Approbation (DEL-2021-164)
ADOPTE A L'UNANIMITE
13°) Droit des sols - Suppression du régime de déclaration
préalable pour les divisions foncières non-constitutives de
lotissement (DEL-2021-165)
ADOPTE A L'UNANIMITE
14°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale -
Subventions (DEL-2021-166)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marie-Isabelle LEMIERRE.
Rapporteur : Maryse CHRÉTIEN
15°) Quartier Hauts-de-Saint Aubin - ZAC Plateau des Capucins -
Boulevard Lucie et Raymond Aubrac - TAGV Grande Flécherie -
Acquisition d'une parcelle à usage de voirie (DEL-2021-167)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES
EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU, M. Jean-Marc
VERCHERE, M. Roch BRANCOUR, M. Jacques-
Olivier MARTIN, M. Emmanuel CAPUS. - 4 -
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Charles DIERS
16°) Politique sportive - Travaux de remplacement du gazon synthétique
du terrain de football du stade de la Grande Chaussée - Marché de travaux
- Demande de subvention - Approbation (DEL-2021-168)
ADOPTE A L'UNANIMITE
17°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subvention
"manifestation" - Attribution (DEL-2021-169)
ADOPTE A L'UNANIMITE
18°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion
à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2021-170)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Arash SAEIDI.
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,
FORMATION
Rapporteur : Caroline FEL
19°) Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire - Les
Francas 49 - Opération "Où il fait bon lire" - Attribution de subventions
(DEL-2021-171)
ADOPTE A L'UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
20°) Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Adhésion à la Fédération des
centres sociaux de Maine-et-Loire / Mayenne - Approbation (DEL-2021-
172)
ADOPTE A L'UNANIMITE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Christophe BÉCHU
21°) Quartier Roseraie - ENEDIS - Projet de Fresque - Convention de
partenariat - Autorisation de signature (DEL-2021-173)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Nicolas
AUDIGANE.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
22°) Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur et remises de
dette. (DEL-2021-174)
ADOPTE A L'UNANIMITE - 5 -
23°) Quartier Centre-Ville - La Fayette - Éblé - Boulevard Yvonne Poirel,
« Cours Saint-Laud » - Podeliha - Acquisition en VEFA de 22 logements
- Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 429 000 € (DEL-2021-175)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU, Mme
Bénédicte BRETIN, M. William
BOUCHER.
24°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers -
Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-176)
ADOPTE A L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
25°) Angers Loire Campus (ALC) - Établissements d'enseignement
supérieur - Concert de rentrée - Convention financière - Approbation
(DEL-2021-177)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Benoit PILET.
VOIRIE /BATIMENTS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
26°) Plan de viabilité hivernale - Centre Hospitalier Universitaire (CHU) -
Renouvellement de convention - Approbation (DEL-2021-178)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU.
27°) Appel à projets Ponts connectés - Projet VIVOA (Visite Immersive
Valorisée des Ouvrages d'Art) - Projet GéRICO (Gestion des RIsques
structurels par ponts COnnectés) - Accords de consortium - Approbation
(DEL-2021-179)
ADOPTE A L'UNANIMITE
28°) Quartier Madeleine - Saint-Léonard - Rue Annie Girardot - Travaux
sur réseaux d'eaux pluviales - Angers Loire Habitat - Convention -
Approbation (DEL-2021-180)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Francis GUITEAU, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme Bénédicte
BRETIN, Mme Christine BLIN, Mme
Claire SCHWEITZER.
29°) Quartier Madeleine - Saint-Léonard - Site des Noyers - Modification
du réseau de transit des eaux pluviales avec ouvrage de tamponnage -
Attribution du marché de travaux (DEL-2021-181)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
30°) Plan Proximité Voirie - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Rue
Cuvier - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML)
- Orange - Enfouissement des réseaux aériens de communications
électroniques - Convention - Approbation (DEL-2021-182)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Grégoire
LAINÉ, M. Nicolas AUDIGANE. - 6 -
Rapporteur : Christophe BÉCHU
31°) Plan Proximité Voirie - Quartier Hauts-de-Saint Aubin - Rue Yvonne
- Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) -
Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approbation
(DEL-2021-183)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Grégoire
LAINÉ, M. Nicolas AUDIGANE.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES
PUBLIQUES
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
32°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe -
Restructuration et Extension - Avenant au marché de maitrise d'œuvre -
Marchés de travaux - Convention de participation financière avec Angers
Loire Métropole - Approbation (DEL-2021-184)
ADOPTE A L'UNANIMITE
33°) Groupes scolaires Jules Verne et Claude Monet - Travaux de mise en
accessibilité - Marchés de travaux (DEL-2021-185)
ADOPTE A L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
34°) Exercice 2021 - Club Notre Dame des Champs (NDC) Angers
Football - Formation des éducateurs de football malien - Attribution d'une
subvention (DEL-2021-186)
ADOPTE A L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés
Publics.
PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Christophe BECHU