Compte-Rendu - cr analytique 25.06.2018

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Compte-Rendu - cr analytique 25.06.2018 Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 25.06.2018)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, - 1 -

Le 26 juin 2018

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 25 juin 2018

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

1°) Conseils des citoyens de quartier (mandat 2018-2020) - Validation de la liste des membres (DEL-2018-244)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

2°) Compte de gestion 2017 (DEL-2018-245) ADOPTE A L'UNANIMITE

3°) Compte administratif 2017 (DEL-2018-246) ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE,

M. Antony TAILLEFAIT,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, M. Alain

PAGANO, Mme Chadia

ARAB, M. Luc BELOT,

Mme Estelle LEMOINE-

MAULNY, M. Vincent

DULONG, M. Bruno

GOUA, Mme Rachel

CAPRON.

4°) Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2017 (DEL- 2018-247)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

AUTRES DOSSIERS DECISION

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS -

Rapporteur : Gilles LATTÉ

5°) Fonds projets de quartier - Subventions (DEL-2018-248) ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION -

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

6°) Politique Educative Locale - Projet "Facilitateurs de langage" - Fédération des Œuvres Laïques (FOL) 49 et ASFOREL (Association de formation et de

recherche sur le langage) - Attribution de subventions - Convention -

Approbation. (DEL-2018-249)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

7°) Politique Educative Locale - Orientation sur « les gestes qui sauvent » - Convention avec la Direction des services départementaux de l'Education

Nationale de Maine-et-Loire - Demande d'agrément pour les formations aux premiers secours (DEL-2018-250)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Caroline FEL

8°) Association Les Petits Débrouillards - Attribution d'une subvention (DEL- 2018-251)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

9°) Musées d'Angers - Exposition "Splendeurs médiévales. La collection Duclaux révélée"- Convention de mécénat avec la société Fives - Approbation (DEL-2018- 252)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

10°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur projets (DEL-2018-253)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

11°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - SA Angers SCO - Saison 2018-2019 - Attribution d'une subvention - Convention d'objectifs - Marché de prestations de services. (DEL-2018-254)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 3 -

12°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Association Angers SCO - Saison 2018- 2019 - Subvention - Approbation de la convention d'objectifs. (DEL-2018-255)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

13°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - SA Ducs Angers - Saison 2018-2019 - Attribution d'une subvention - Convention d'objectifs - Marché de Prestations de Services. (DEL-2018-256)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

14°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Angers Hockey Club Amateur (AHCA) - Saison 2018-2019 - Attribution de subvention - Convention d'objectifs - Approbation. (DEL-2018-257)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

15°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Etoile Angers Basket - Saison 2018- 2019 - Attribution d'une subvention - Convention d'objectifs - Approbation. (DEL-2018-258)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

16°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Union Féminine Angers Basket (UFAB 49) - Saison 2018-2019 - Subvention - Approbation de la convention d'objectifs. (DEL-2018-259)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

17°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Angers Vaillante Tennis de table - Saison 2018-2019 - Attribution d'une subvention - Convention d'objectifs - Approbation. (DEL-2018-260)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

18°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions "manifestations". (DEL-2018-261)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

19°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel, et les grands événements sportifs - Développement du BasketBall - Convention de partenariat - Approbation. (DEL- 2018-262)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -

Rapporteur : Benoit PILET

20°) Première rencontre musicale entre jeunes musiciens d'Angers et de Torun - Attribution d'une subvention. (DEL-2018-263)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

21°) Soutien aux déplacements de groupes angevins à l'étranger - Participation au Festival Maïwoche à Osnabrück - Attribution de subventions. (DEL-2018-264) ADOPTE A

L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE -

Rapporteur : Alexandre VILLALONGA

22°) Atelier Arts Appliqués - Jour J - Portrait des jeunes engagés - Attribution d'une subvention. (DEL-2018-265)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE -- 4 -

Rapporteur : Gilles GROUSSARD

23°) ASSYMCAL (Association des malades porteurs du SYndrome de McCune- ALbright) - Attribution d'une subvention (DEL-2018-266)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

DEPLACEMENTS -

Rapporteur : Bernard DUPRE

24°) Association Angers Cyclisme - Opération "Ecole à Vélo" - Année scolaire 2018/2019 - Approbation (DEL-2018-267)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

DEPLACEMENTS -

Rapporteur : Bernard DUPRE

25°) Service d'autopartage Autocité+ - Adhésion à la marque nationale Citiz et révision de la grille tarifaire (DEL-2018-268)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS -

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

26°) Enfouissement des réseaux - Appel de fonds de concours - Approbation (DEL-2018-269)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

27°) Angers Cœur de Maine - Centre-Ville Maine - Site Ligny - Jean Turc - Marchés de travaux - Avenant n°2 au marché de travaux paysagers (DEL-2018- 270)

ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-

Marie VERON, M. Gilles

MAHE, M. Antony

TAILLEFAIT, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, M.

Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG, M.

Bruno GOUA, Mme

Rachel CAPRON.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES -

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

28°) Quartier Deux-Croix/Banchais - Garages 27 bis rue des Banchais -

Désordres sur un mur de soutènement mitoyen - Protocole d'accord - Approbation (DEL-2018-271)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

29°) Gymnase Montaigne - Remplacement de la couverture et de l'éclairage - Marchés de travaux (DEL-2018-272)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 5 -

30°) Acquisition d'un châssis cabine de 7T - Protocole transactionnel -

Approbation (DEL-2018-273)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

31°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2018-274)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN -

Rapporteur : Roch BRANCOUR

32°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - Patinoire - Panneaux photovoltaïques - Promesse de bail emphytéotique. (DEL-2018-275)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

33°) Quartier Belle-Beille - Rue Lakanal - Résiliation partielle de bail

emphytéotique avec Angers Loire Habitat (DEL-2018-276)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

34°) Quartier Belle-Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton/Elysée - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier au 31 décembre 2017. (DEL-2018-277)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

35°) Quartier Centre-ville -Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2017 - Avenant n°7 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation. (DEL-2018-278)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

36°) Quartier Deux-Croix Banchais - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Grand-Pigeon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Bilan financier au 31 décembre 2017 (DEL-2018-279)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

37°) Quartier Doutre Saint Jacques Nazareth - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2017- (DEL-2018-280)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

38°) Quartier St Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2017 - Avenant n° 7 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation. (DEL-2018-281)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

39°) Quartier de la Roseraie - Opération de Renouvellement Urbain de la Roseraie (ORU) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2017 - Avenant n°6 au Traité de Concession - Approbation. (DEL-2018-282)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Richard YVON

40°) Habitat - Soutien à l'Accession Sociale à la propriété - Dispositif d'aides municipales 2018 (DEL-2018-283)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

Rapporteur : Karine ENGEL

41°) Rayonnement, activités commerciales et artisanat - SPL (Société Publique Locale) ALDEV Convention de prestations intégrées - Approbation. (DEL-2018- 284)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 6 -

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

42°) Organisation de la Brocante-Antiquité du Château - Convention d'occupation précaire du domaine public - Modification du périmètre d'installation (DEL-2018- 285)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

PROPRETE URBAINE -

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

43°) Tramway ligne A - Entretien de la ligne - Convention avec Angers Loire Métropole - Approbation. (DEL-2018-286)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-

22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU