Compte-Rendu - cr analytique 10

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Compte-Rendu - cr analytique 10 Document publié le Vendredi 1 juin 2018 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 10)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, - 1 -

Le 1er juin 2018

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 28 mai 2018

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

1°) Loi de programmation pour les finances publiques - Contrat entre

l'Etat et la Ville d'Angers pour la période 2018-2020 (DEL-2018-196)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 7 - Abstentions: 5

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

2°) Hall de l'Hôtel de Ville - Marchés de travaux (DEL-2018-197) ADOPTE A L'UNANIMITE

AUTRES DOSSIERS DECISION

POLITIQUE DE LA VILLE -

Rapporteur : Michelle MOREAU

3°) Renouvellement urbain - Projets Université d'Angers UFR Lettres et

Sciences Humaines -Attribution d'une subvention - Avenant 1 à la

convention - Approbation. (DEL-2018-198)

ADOPTE A L'UNANIMITE

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS -

4°) Charte locale d'animation de la vie sociale - Pacte de coopération de la

vie sociale avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-

Loire et les Maisons de quartiers - Approbation. (DEL-2018-199)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN

5°) Fonds Projets de quartiers - Attribution de subvention. (DEL-2018-

200)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 2 -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

6°) Collectif "Espace Femmes" - Attribution d'une subvention (DEL-2018-

201)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION -

Rapporteur : Caroline FEL

7°) Marché d'acquisition de jeux et jouets - Lancement de la consultation.

(DEL-2018-202)

ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Association "Graine de Citoyen" - Attribution d'une subvention -

Convention - Approbation. (DEL-2018-203)

ADOPTE A LA MAJORITE

Abstentions: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI, M.

Alain PAGANO, Mme Chadia

ARAB, M. Luc BELOT, Mme

Estelle LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG, M. Bruno

GOUA, Mme Rachel CAPRON.

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -

Rapporteur : Alain FOUQUET

9°) Fête de la Musique 2018 - Place du Ralliement - Programmation et

gestion technique de la scène - Associations Interface et La Caverne

Sensorielle - Attribution d'une subvention - Convention - Approbation.

(DEL-2018-204)

ADOPTE A L'UNANIMITE

10°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Syndicat

Intercommunal Henri Dutilleux - Convention 2017/2018 - Approbation

(DEL-2018-205)

ADOPTE A L'UNANIMITE

11°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Ecole de danse de

Trélazé - Convention - Approbation (DEL-2018-206)

ADOPTE A L'UNANIMITE

12°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions sur

projets (DEL-2018-207)

ADOPTE A L'UNANIMITE

13°) Ecole des Arts du Cirque "La Carrière" - Convention annuelle

d'objectifs 2018 - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2018-208)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

14°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 11 : Accompagner et

soutenir le développement du sport de haut niveau - Angers Noyant

Handball Club - Saison 2018-2019 - Subvention de fonctionnement -

Approbation de la convention d'objectifs. (DEL-2018-209)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

15°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat

responsable avec les associations - Associations sportives amateurs -

Subventions manifestations - Attribution. (DEL-2018-210)

ADOPTE A L'UNANIMITE

16°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Garantir la qualité et la

pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition

- Construction d'une nouvelle patinoire - Avenant aux marchés de travaux

- Approbation. (DEL-2018-211)

ADOPTE A L'UNANIMITE

17°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 2 : Accompagner la pratique

autonome - Plan d'eau "Les Sablières" à Ecouflant - Avenants aux

conventions de partenariat avec Angers Loire Métropole - Approbation.

(DEL-2018-212)

ADOPTE A L'UNANIMITE

18°) Stade de Frémur - Réalisation de vestiaires - Avenants aux marchés

de travaux - Approbation (DEL-2018-213)

ADOPTE A L'UNANIMITE

19°) Aménagement de locaux sportifs - 37 route de Bouchemaine -

Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2018-214)

ADOPTE A L'UNANIMITE

20°) Quartier Lac de Maine - Bouchemaine - Route d'Angers - Camping

d'Angers - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2018-215)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES - FINANCES

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

21°) Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur et remises de

dette (DEL-2018-216)

ADOPTE A L'UNANIMITE

22°) Régie de recettes des Sports et Loisirs - Remise gracieuse (DEL-

2018-217)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

23°) Prestations de déplacements professionnels - Reconduction de la

convention de groupement de commandes avec Angers Loire Métropole et

le CCAS d'Angers - Convention avec l'UGAP (Union des Groupements

d'Achats Publics) - Approbation (DEL-2018-218)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Opération de construction de la Cuisine Centrale - Commission

d'Appel d'Offres (CAO) spécifique - Election des membres (DEL-2018-

219)

ADOPTE A L'UNANIMITE

25°) Elections professionnelles - Comité Technique (CT) unique - Comité

d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) unique -

Commissions Administratives Paritaires (CAP) - Commissions

Consultatives Paritaires (CCP). (DEL-2018-220)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -

Rapporteur : Michelle MOREAU

26°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de

subventions (DEL-2018-221)

ADOPTE A LA MAJORITE

Abstention: 1, M. Alain

PAGANO.

27°) Angers Fête l'Europe édition 2018 - Présentation du programme -

Attribution de subventions. (DEL-2018-222)

ADOPTE A L'UNANIMITE

28°) 40ème anniversaire du jumelage des chorales d'Angers et

d'Osnabrück - Attribution d'une subvention. (DEL-2018-223)

ADOPTE A L'UNANIMITE

29°) Coopération Angers Bamako - Société TEMPORIS - Avenant n° 2 à

la convention de prestations - Approbation. (DEL-2018-224)

ADOPTE A L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE -

Rapporteur : Gilles GROUSSARD

30°) Angers Sport Santé - Axe 1 - Orientation 2 - Mutualité Française des

Pays-de-la-Loire - Attribution de subvention exceptionnelle. (DEL-2018-

225)

ADOPTE A L'UNANIMITE

31°) Angers Sport Santé - Axe 3 - Orientation 9 - Association Espérance -

Fédération Sports pour Tous - Attribution de subventions exceptionnelles

(DEL-2018-226)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE -

Rapporteur : Faten SFAÏHI

32°) Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des

Loisirs - AFOCAL Pays de la Loire - Avenant à la convention de

partenariat - Approbation (DEL-2018-227)

ADOPTE A L'UNANIMITE

33°) Centre Information Jeunesse - Labellisation Information jeunesse -

Convention avec l'Etat - Approbation (DEL-2018-228)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Label Jeunesse Engagée - Attribution de subventions (DEL-2018-

229)

ADOPTE A L'UNANIMITE

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS -

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

35°) Mise en place des illuminations de fin d'années 2019 à 2022 -

Location, pose et dépose des décorations lumineuses - Attribution de

marché. (DEL-2018-230)

ADOPTE A L'UNANIMITE

36°) Autoroute A11 Section Nantes/Paris - Gestion des rétablissements de

communication - Convention avec COFIROUTE - Approbation. (DEL-

2018-231)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

37°) Apaisement des voies des Berges - sections Saint Serge et Baumette -

Marchés de travaux - Avenants n°1 aux marchés de travaux des lots 0 et 2

(DEL-2018-232)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI, M.

Alain PAGANO, Mme Chadia

ARAB, M. Luc BELOT, Mme

Estelle LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG, M. Bruno

GOUA, Mme Rachel CAPRON.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES

PUBLIQUES -

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

38°) Terrain de hockey sur gazon et Centre de Congrès - Convention

d'attribution de fonds de concours - Approbation (DEL-2018-233)

ADOPTE A L'UNANIMITE

39°) Réparations et maintenance dans les bâtiments - Groupements de

commandes - Marchés passés avec la SDEL ENERGIS - Avenants de

transfert - Approbation. (DEL-2018-234)

ADOPTE A L'UNANIMITE

40°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers -

Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2018-235)

ADOPTE A L'UNANIMITE

41°) Cité de la Solidarité et de la Vie Associative - Contentieux -

Désordres sur chambres froides et pertes alimentaires des associations

caritatives - Protocole transactionnel - Approbation (DEL-2018-236)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT -

Rapporteur : Isabelle LE MANIO

42°) Rapport sur la situation en matière de développement durable en

2017 - Présentation de la septième édition. (DEL-2018-237)

PREND ACTE

43°) Conservatoire Botanique National de Brest et Angers Loire

Métropole - Agenda 21 Biodiversité - Convention cadre et convention

d'application 2018 - Approbation. (DEL-2018-238)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN -

Rapporteur : Roch BRANCOUR

44°) Quartier Roseraie - Rue du Buis - Cession d'un terrain (DEL-2018-

239)

ADOPTE A L'UNANIMITE

45°) Bilan des acquisitions et des cessions 2017 (DEL-2018-240) PREND ACTE

46°) Quartier Madeleine Justices Saint-Léonard - 330 rue Saint Léonard -

Groupe Scolaire René-Brossard - Déclassement partiel du domaine public

scolaire (DEL-2018-241)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

Rapporteur : Karine ENGEL

47°) Modalités de concertation relatives aux ouvertures dominicales -

Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de

Maine-et-Loire (CCI) - Approbation. (DEL-2018-242)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 QUESTION DIVERSE

48°) Vœu sur le respect des valeurs de la République (DEL-2018-243) ADOPTE A L'UNANIMITE

 LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article

L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

 LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 29 JANVIER

2018 PREND ACTE

Christophe BECHU