Compte-Rendu - cr analytique 07

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Compte-Rendu - cr analytique 07 Document publié le Mardi 24 avril 2018 par la commune d'Angers. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr analytique 07)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sport, Éducation, - 1 -

Le 24 avril 2018

Service des

Assemblées

Camille Pelé : 02.41.05.52.23

Conseil Municipal du lundi 23 avril 2018

COMPTE-RENDU

DOSSIERS EN EXERGUE DECISION

Point pour information

∑ Rapport annuel du médiateur

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

1°) Quartier Madeleine, Justices, Saint-Léonard - Stade Raymond KOPA - ANGERS S.C.O - Bail Emphytéotique Administratif - Approbation (DEL- 2018-149)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

2°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Garantir la qualité et la pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition - Parc des Sports de La Baumette - Boulodrome - Marchés de travaux (DEL- 2018-150)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES –

RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

3°) Plan de déplacements d'entreprise (P.D.E.) - Mise en place de

l'indemnité kilométrique vélo - Approbation (DEL-2018-151)

ADOPTE A L'UNANIMITE

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS

Rapporteur : Michelle MOREAU

∑ « Ecrivons ensemble notre avenir » - Point pour information sur

le budget participatif et la journée citoyenne- 2 -

AUTRES DOSSIERS DECISION

POLITIQUE DE LA VILLE -

Rapporteur : Michelle MOREAU

4°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Passage du Chêne - Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Travaux sur propriété Angers Loire Habitat (ALH) - Création d'un cheminement piéton - Protocole d'accord Ville/Angers Loire Habitat - Approbation (DEL-2018-152)

ADOPTE A L'UNANIMITE

CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS -

Rapporteur : Michelle MOREAU

5°) Association Terre des Sciences - Convention - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2018-153)

ADOPTE A L'UNANIMITE

6°) Associations de quartier et d'habitants - Avenants aux conventions - Attribution de subvention - Approbation (DEL-2018-154)

ADOPTE A L'UNANIMITE

7°) Association Coexister - Attribution d'une subvention (DEL-2018-155) ADOPTE A L'UNANIMITE

8°) Quartier Savary - Charte de coopération avec la maison de quartier Quart'Ney et le Centre Marcelle Menet - Approbation (DEL-2018-156)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

9°) Centre d'Information pour les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Attribution d'une subvention (DEL-2018-157)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE,

FORMATION -

Rapporteur : Ahmed EL BAHRI

10°) Institut Municipal - Saison 2018/2019 - Tarifs et conventions -

Approbation (DEL-2018-158)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 12, M. Frédéric

BEATSE, Mme Rose-Marie

VERON, M. Gilles MAHE, M.

Antony TAILLEFAIT, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

M. Alain PAGANO, Mme

Chadia ARAB, M. Luc

BELOT, Mme Estelle

LEMOINE-MAULNY, M.

Vincent DULONG, M. Bruno

GOUA, Mme Rachel

CAPRON.

11°) Année scolaire 2018 / 2019 - Enseignement privé du 1er degré - Ecoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Allocation de restauration scolaire - Approbation (DEL-2018-159)

ADOPTE A LA MAJORITE

Abstention: 1, M. Alain

PAGANO.- 3 -

Rapporteur : Caroline FEL

12°) Manifestation Exposciences 2018 - Association Les Francas 49 -

Attribution d'une subvention (DEL-2018-160)

ADOPTE A L'UNANIMITE

13°) Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Prestation de service accueils de loisirs - Aide spécifique rythmes éducatifs - Conventions d'objectifs et de financement 2018 / 2021 - Approbation (DEL-2018-161)

ADOPTE A L'UNANIMITE

14°) Année scolaire 2017 / 2018 - Opération ''Où il fait bon lire'' - Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire - Les Francas 49 - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2018-162)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE -

Rapporteur : Alain FOUQUET

15°) Syndicat mixte de l'Orchestre National des Pays de la Loire (ONPL) - Modification des statuts - Approbation (DEL-2018-163)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

16°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subvention sur projets (DEL-2018-164)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS -

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

17°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 : Favoriser la pratique sportive en club - Dispositif "Partenaires Club" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Subvention - Attribution (DEL-2018-165)

ADOPTE A L'UNANIMITE

18°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Subventions

"manifestations" - Angers Terre d'Athlétisme - Convention - Approbation (DEL-2018-166)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

- FINANCES

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

19°) Quartier Doutre - Saint-Jacques - Rue Chef de Ville - Résidence

«Chef de Ville» - Immobilière Podeliha - Réhabilitation de 24 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 792 000 € (DEL-2018-167)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

– RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Benoit PILET

20°) Ecole Supérieure des Arts et Design Tours Angers Le Mans (ESAD TALM) - Mise à disposition d'un agent auprès de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle - Convention - Approbation (DEL-2018-168)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 4 -

21°) Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de LAMOURA

(SIVVL Lamoura) - Régularisation du contentieux de l'année 2015 -

Contribution des villes membres pour l'année 2018 - Approbation (DEL- 2018-169)

ADOPTE A L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS -

22°) Charte des Maires et des élus de France pour la citoyenneté européenne - Approbation (DEL-2018-170)

ADOPTE A L'UNANIMITE

23°) Association Angers Jumelages - Organisation d'un concours de photos Pise-Angers - Attribution d'une subvention (DEL-2018-171)

ADOPTE A L'UNANIMITE

24°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de

subventions (DEL-2018-172)

ADOPTE A LA MAJORITE

Abstention: 1, M. Alain

PAGANO.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Catherine GOXE

25°) SPL ALTEC - Prise de participation au capital de la Région des Pays-de- la-Loire et du Département de Maine-et-Loire - Cessions d'actions et projet de modification statutaire relatif à la création de deux sièges d'administrateur supplémentaires (DEL-2018-173)

ADOPTE A L'UNANIMITE

Rapporteur : Daniel DIMICOLI

26°) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion d'Angers Loire Tourisme concernant les exercices 2011 à 2016 (DEL- 2018-174)

PREND ACTE

Rapporteur : Christophe BÉCHU

27°) Association Syndicale Ile Saint-Aubin - Désignation de représentants (DEL-2018-175)

ADOPTE A L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE -

Rapporteur : Gilles GROUSSARD

28°) Association Habitat Jeunes David d'Angers - Attribution d'une

subvention (DEL-2018-176)

ADOPTE A L'UNANIMITE

29°) Union Française pour la Santé Bucco-Dentaire de Maine-et-Loire

(UFSBD 49) - Attribution d'une subvention (DEL-2018-177)

ADOPTE A L'UNANIMITE

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Faten SFAÏHI

30°) Label Jeunesse Engagée - Subvention - Attribution (DEL-2018-178) ADOPTE A L'UNANIMITE

31°) Angers Loire Campus - Etablissements d'enseignement supérieur - Concert de rentrée étudiante - Convention financière - Approbation (DEL- 2018-179)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 5 -

32°) Association Départementale des Francas de Maine-et-Loire - Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire - Convention Promeneurs du Net - Charte - Approbation (DEL-2018-180)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

- BATIMENTS

Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE

33°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 : Garantir la qualité et la pérennité des équipements existants et en mettre de nouveaux à disposition - Rénovation et extension de la tribune du Colombier au stade Raymond Kopa - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2018-181)

ADOPTE A L'UNANIMITE

34°) Parc des Expositions - Travaux d'amélioration énergétique de l'éclairage du Grand Palais - Marchés de travaux (DEL-2018-182)

ADOPTE A L'UNANIMITE

35°) Rénovation et modernisation du Centre des Congrès - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2018-183)

ADOPTE A L'UNANIMITE

VOIRIE ET ESPACES PUBLICS -

36°) Marché de travaux de réalisation et d'adaptation de voirie - Avenant N°2 - Approbation (DEL-2018-184)

ADOPTE A L'UNANIMITE

37°) Gaz Réseau Distribution France (GrDF) - Coordination de réfection de chaussées et répartition financière - Rue Le Nôtre - Convention - Approbation (DEL-2018-185)

ADOPTE A L'UNANIMITE

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

– COMMANDE PUBLIQUE

38°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2018-186)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DEPLACEMENTS -

Rapporteur : Bernard DUPRE

39°) Modes actifs - Vélo Cité - Contrat de mise en service - Avenant - Transport, entretien et réparation de vélos - Approbation (DEL-2018-187)

ADOPTE A L'UNANIMITE

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT

URBAIN -

Rapporteur : Roch BRANCOUR

40°) NPRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe, centre commercial Monplaisir - Cessions au profit d'Angers Loire Métropole (DEL-2018-188)

ADOPTE A L'UNANIMITE

41°) Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC du Plateau des Capucins -

Boulevard Jean Moulin, Place de la Fraternité, Avenue des Hauts-de-Saint- Aubin - Cession d'un ensemble de parcelles (DEL-2018-189)

ADOPTE A L'UNANIMITE

42°) Quartier Belle-Beille - ALTER Services - Réseau de chaleur -

Constitution de servitudes - Approbation (DEL-2018-190)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 6 -

43°) Quartier Belle-Beille - Avenue Notre-Dame-du-Lac - Institut des

Sciences et Techniques de l'Ingénieur d'Angers (ISTIA) - Cession d'une parcelle non bâtie (DEL-2018-191)

ADOPTE A L'UNANIMITE

44°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - ZAC Quai Saint-Serge - ALTER Public - Patinoire - Acquisition du volume à construire (DEL-2018-192)

ADOPTE A L'UNANIMITE

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE -

Rapporteur : Karine ENGEL

45°) Travaux Angers Cœur de Maine - Rue du Mail - Commission

d'indemnisation des professionnels riverains - - Propositions de la

commission - Conventions de transaction - Approbation (DEL-2018-193)

ADOPTE A L'UNANIMITE

46°) Lignes B et C du Tramway - Opérations de travaux de dévoiement des réseaux - Secteurs Patton et Ayrault/Bessonneau - Exonération de droits de place pour les commerces (DEL-2018-194)

ADOPTE A L'UNANIMITE

47°) Végétalisation de l'allée Jeanne d'Arc - Exonération des droits de place pour le commerce (DEL-2018-195)

ADOPTE A L'UNANIMITE

w LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L

2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE

w LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour

information en application de l’article 133 du Code des Marchés

Publics.

PREND ACTE

w QUESTIONS DIVERSES

Christophe BECHU