Déliberation - 06d Conseils dEcoles

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Déliberation - 06d Conseils dEcoles Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Deuil-la-Barre. Lien du pdf (Déliberation - 06d Conseils dEcoles)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, EXTRAIT DU REGISTRE DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DU VAL D'OISE

COMMUNE DE DEUIL-LA-BARRE

ARRT DE SARCELLES

SEANCE ORDINAIRE DU 06 FEVRIER 2023

L’An deux mille vingt-trois, le Six Février, à 20 H 30.

Le CONSEIL MUNICIPAL de DEUIL-LA-BARRE, légalement convoqué par courrier du 31 Janvier 2023 et, par

affichage du 31 Janvier 2023, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Mme Muriel SCOLAN, Maire.

PRESENTS : M. BAUX, Mme PETITPAS, M. CHABANEL, Mme DOUAY, Mme BRINGER, M. DUFOYER,

Mme GERMAIN, Adjoints au Maire.

Mme DOLL, Mme MORIN, Mme HUET, M. DA CRUZ PEREIRA, M. ROUSSEAU, M. NGWE, Mme MICHEL,

M. FROIDURE, Mme MICHARD, Mme SIGNOR, M. CELESTIN, M. MASSERANN (quitte la séance à la question 07 avant son vote),

M. GUIRAL, Mme ANBANE (arrive à la question 04), M. BONTEMS, Mme GOCH-BAUER, M. GAYRARD, M. MEREL,

M. GUILLO, Mme HAUDRY, M. BROUARD, M. ROY, Conseillers Municipaux, formant la majorité des membres en

exercice.

ABSENT($S) EXCUSE(S) : M. TIR, Mme NAID-DAOUD, Mme CHEMOUNY, Mme CHALLAL-PEREIRA, M. LEGROUNE.

Secrétaire _: M. BONTEMS.

PROCURATION(S) : M. TIR A Mme BRINGER,

Mme NAÏIT-DAOUD A M. BAUX,

Mme CHEMOUNY A Mme SCOLAN,

Mme CHALLAL-PEREIRA A M. GAYRARD,

M. LEGROUNE A M. ROY.

06d - MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET AUTRES INSTANCES — CONSEILS D’ECOLES

VU la note présentant cette délibération,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2121-22,

VU la délibération du Conseil Municipal en date du 10 Juillet 2020, décidant de la constitution et de la composition des Commissions Municipales et autres instances,

VU la composition des Conseils d’Ecoles, telle qu’elle a été établie initialement lors du Conseil Municipal du 10 Juillet 2020,

VU la démission de Monsieur Patrick SARFATI et l'installation de Madame Nathalie HUET en qualité de Conseillère Municipale,

SUR PROPOSITION de Madame le Maire,

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

DESIGNE Madame Nathalie HUET, Conseillère Municipale, au sein des Conseils d’Ecoles en remplacement de

Monsieur Patrick SARFATI,

DECIDE que la composition des Conseils d’Ecoles sera composée des Conseillers Municipaux suivants :Ecole maternelle PASTEUR Josiane MORIN

Ecole élémentaire PASTEUR 1 Nathalie HUET

Ecole élémentaire PASTEUR Il Bertrand DUFOYER

Ecole POINCARE Pascal ROUSSEAU

Ecole JULES FERRY Josiane MORIN

Ecole du LAC MARCHAIS Josiane MORIN

Ecole maternelle de SAINT-EXUPERY Bertrand DUFOYER

Ecole GALLIENI Josiane MORIN

Ecole maternelle HENRI HATREL Lucie MICHEL

Ecole élémentaire HENRI HATREL Jolanta SIGNOR

Ecole maternelle des MORTEFONTAINES Lucie MICHEL

Ecole élémentaire des MORTEFONTAINES Josiane MORIN

FAIT ET DELIBERE EN SEANCE LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS,

TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.

Le Secrétaire de séance,

Adrien BONTEMS

4 re Acte publié le 13 Février 2023 f