Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 45.04.2026 Designation elus dans les conseils
Déliberation - 06d Conseils dEcoles
Déliberation - DEL 034 DESIGNATION DELEGUES COMMUNAUX CONSEILS DE
Conseil Municipal - 11 RAR DEL 20231005 Designation delegues et supple
Déliberation - 2026.02.12 Designation des representants au sein d
Déliberation - 13 ANNEXE 1 DEL 160223 Permanences au sein des Col
Conseil Municipal - 4 DEL 231214 Designation PLM
Conseil Municipal - AR 4 DEL Designation commissions
Déliberation - 24 NOTE et DELIBERATION Designation etablissements
Conseil Municipal - 3 DEL 231214 Designation au sein des commissions
Conseil Municipal - 13 DEL Designations conseils decoles
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13 DEL Designations conseils decoles)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du 13 décembre 2022
Le treize décembre deux mille vingt-deux à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en visioconférence sous la présidence de Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Hervé FLORCZAK, Maire
Monsieur Hamid BACHIR, Madame Christelle SAINT-JUST CAPALITA, Madame Najad LAICH, Monsieur Don Abasse BOUKARI, Madame Audrey NAKACHE, Monsieur Maxime LOUBAR, Madame Julie PERREGAUX, adjoints,
Madame Muriel TARTARIN et Madame Siham TOUAZI, Madame Christine CATARINO et Madame Guermia APHAYAVONG, conseillers délégués,
Madame Valérie ZWILLING, Monsieur Samir TAMINE, Monsieur Luc DOGBEY, Monsieur Jonathan LEBON, Monsieur Jérémy CAYZAC, Madame Olga DURAN, Monsieur Jean-Claude FARAIN, Madame Michèle ZIDDA, Monsieur Pierre KIANI, Madame Nadège CORNELOUP, Madame Laurence JOUSSEAUME, Monsieur Frédéric LIPPENS, Madame Florence FOURNIER, Madame Françoise CORDIER et Monsieur Brice ERRANDONEA conseillers.
Etaient absents, ayant donné pouvoir :
Monsieur Eric LOBRY Pouvoir à Monsieur Hervé FLORCZAK Monsieur Yael RADOLANIRINA Pouvoir à Madame Audrey NAKACHE Monsieur Thibault LE ROUX Pouvoir à Madame Najad LAICH Madame Fabienne BATAGLIOLA Pouvoir à Madame Florence FOURNIER Monsieur Bruno RODRIGUES Pouvoir à Madame Françoise CORDIER
Etait absente : Madame Célia CHIACK
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Nombre de conseillers municipaux présents : 27
Nombre de conseillers municipaux absents : 1
Nombre de conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 5
Soit nombre de conseillers municipaux présents et représentés : 32
Secrétaire de séance : Monsieur Samir TAMINE
Date de convocation : 7 décembre 2022 DÉLIBÉRATION N° 13 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/12/2022
VU la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2121-21, VU le Code de l’Education, et notamment ses articles D. 411-1 et R. 421-14, Vu la délibération n°17 du 16 juillet 2020 portant des délégués et suppléants au sein des établissements scolaire du primaire et du secondaire,
VU l’avis de la commission « Famille et Solidarité » en date du 6 décembre 2022,
CONSIDÉRANT la nécessité de modifier des délégués pour représenter la commune au sein des établissements scolaires du 1er degré,
Sur le rapport de Monsieur Don Abasse BOUKARI,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, - DECIDE, à l’unanimité, de procéder par un vote à main levée à la désignation des représentants de la commune au sein des groupes scolaires, collèges et le lycée de la commune, - DÉSIGNE, à l’unanimité des membres présents et représentés, les délégués suivants :
Groupes scolaires 1 délégué titulaire 1 délégué suppléant GS Les Vaux Labours Najad LAÏ CH Jérémy CAYZAC GS Le Noyer Luc DOGBEY Julie PERREGAUX GS Les Tremblays é lé mentaire
GS Les Tremblays maternelle
Siham TOUAZI
Valé rie ZWILLING Guermia APHAYAVONG
GS La Cô te des Carriè res Jonathan LEBON Pierre KIANI GS Le Village Muriel TARTARIN Christine CATARINO GS Les Eguerê ts Samir TAMINE Maxime LOUBAR GS Le Vast Eric LOBRY Christelle SAINT-JUST GS Les Jouannes Célia CHIAK Audrey NAKACHE
Pour le représenter dans les différents établissements scolaires de la commune.
Publiée le 21 décembre 2022 Fait et délibéré le 13 décembre 2022.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de l’Administration ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise (la Cour Administrative d’Appel compétente étant celle de Versailles) dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication
OBJET : Désignations des délégués et suppléants au sein des établissements scolaires du primaire (écoles maternelles et élémentaires)