Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2026.28 Designation representants college J. de R
Déliberation - CM2026 18 ELECTION DES REPRESENTANTS AUPRES DES CO
Déliberation - D2026.27 Representants SICES tampon
Conseil Municipal - 2026 0020 Representants du conseil municipal au co
Déliberation - D2026.30 Designation des representants au CNAS tam
Déliberation - 2026.02.12 Designation des representants au sein d
Déliberation - 20260410CM034 representants conseils decole
Déliberation - D2026.25 Election representants C.A. du CCAS tampo
Déliberation - D2026.26 Designation representants SI CPRH tampon
Déliberation - DEL260414 12 representant de la commune aux consei
Déliberation - D2026.29 Deignation des representants aux conseils decole tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Magny-le-Hongre.
Lien du pdf (Déliberation - D2026.29 Deignation des representants aux conseils decole tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Nombre de Conseillers ID : 077-217702687-20260830-D2028 Afférents au Qui ont pris
Conseil En exercice part à la
Municipal délibération DELIBERATION {dont pouvoirs)
29 29 27
De a so oraEn n 24 us N° 2026.29 ate d'affichage: le 24 mars
a ces ae da a CONSEIL MUNICIPAL
ou Hrente mars DE LA VILLE DE eux mille Vingt-Six:
2. àMingt heure trente MAGNY LE HONGRE
Le 30 mars 2026, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 24 mars 2026, s’est réuni en son lieu habituel, sous la présidence du Maire, Madame Véronique FLAMENT-BJARSTAL
Présents : Mesdames BRISSARD, CHAAR, DELON, DENOYELLE, FLAMENT-BJARSTAL, FLEURIEL, HENRY, LAMAIRE, LAVAUD, POSE, RENUCCI, RESTA.
Messieurs BOYER, CEREUIL, CHOUKROUN, GERTRUDE, GIANNETTI MAGNANI, MARECHAL, PAIRE, PORTES, RAMUNDO, ROBERT, ROYER, SCHILLINGER, SCHNEIDER, SETHIAN.
Absents excusés : Madame PEREZ-LOPEZ ayant donné pouvoir à Madame Pascal POSE Monsieur MASSON ayant donné pouvoir à Madame LAMAIRE
Secrétaire de séance: Monsieur SCHNEIDER
Désignation des représentants aux Conseils d’école
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de l'Education Nationale et les articles R421-14 à R421-36
CONSIDERANT que le Maire est membre de droit des conseils d'écoles et qu’un conseiller
municipal est également membre du conseil d’école.
CONSIDERANT que la commune de Magny le Hongre dispose de 5 écoles sur son territoire.
CONSIDERANT le souhait de représenter la municipalité lors des conseils d'école organisés au
sein des 5 établissements scolaires.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité (3 abstentions : Pierre-LOUIS
MAGNANI — Emmanuelle BOYER — Pascal CEREUIL) Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026 û
Publié le S L
ID : 077-217702687-20260330-D2026_29-DE
DESIGNE les élus suivants pour accompagner le Maire ou son représentant comme suit :
e Mme Pascale POSÉ pour le groupe scolaire des Semäailles
e M. Patrick SCHILLINGER pour le groupe scolaire Fauvet
e Mme Simonetta RESTA pour l’école Tabarly
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général-de-Gaulle, dans un délai de deux mois à compter de son entrée en vigueur.
Le tribunal administratif peut être aussi saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible sur le site Internet www.telerecours.fr .