Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 04.05.2026
Déliberation - tableau deliberations 02.03.2026
Déliberation - tableau deliberations 21.03.2026
Déliberation - Tableau deliberations Avril 2026
Déliberation - tableau deliberations 06 26 1
Procès Verbal - 4p0aslo2nx4bwdx
Compte-Rendu - x765twmljzkghg
Compte-Rendu - 25ubgltcr0b5n3
Compte-Rendu - t8y4priw3wll3
Compte-Rendu - 7ntgvmb8i6rhel0
Déliberation - Tableau deliberations 04.05.2026
Document publié le Lundi 4 mai 2026 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau deliberations 04.05.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
N° Matière de l'acte Titre Vote
D_2026_0504_01 Institutions et vie politique Approbation du PV de la réunion du 13.04.2026 Unanimité
D_2026_0504_02 Institutions et vie politique Désignation du secrétaire de séance Unanimité
D_2026_0504_03 Commande publique
Marché de travaux pour la rénovation
thermique de l’école élémentaire de
Truchtersheim
Unanimité
D_2026_0504_04 Commande publique
Renouvellement de l’adhésion à la plateforme
mutualisée de dématerialisation « Alsace
Marchés Publics »
Unanimité
D_2026_0504_05 Urbanisme
Délégation de signature pour une déclaration
préalable
28 pour et 1
absention
D_2026_0504_06 Institutions et vie politique
Désignation des membres de la commission
communale des impôts directs (CCID) Unanimité
D_2026_0504_07 Fonction publique
Action sociale en faveur du personnel –
renouvellement des instances du groupement
d’Action Sociale du Bas-Rhin
Unanimité
D_2026_0504_08 Institutions et vie politique
Adoption du règlement intérieur du conseil
municipal Unanimité
D_2026_0504_09 Finances locales Prise en charge d'un bris de glace Unanimité
D_2026_0504_10 Fonction publique
Modification de la durée hebdomadaire de
service Unanimité
Délibérations prises en Conseil Municipal
du 4 mail 2026
Affiché le 05/05/2026 en mairie et sur le site web truchtersheim.fr