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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 30 3 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
‘ = CONSEIL MUNICIPAL
LASSOUTS Séance du lundi 30 mars 2026
Sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire
L'an deux mille vingt-six, le 30 mars à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la commune
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie
GARDES, maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle, Sophie JEROME et Mrs CALIXTE Alain, DUPUY Serge, GARDES Christian, PÉGORIER Thierry et SEPTFONDS Sébastien.
Absente et excusée : MARQUEZ Caroline (procuration à GARDES Elodie)
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 8
En exercice : 9
Nombre de votants : 9
ll a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l’Assemblée et Monsieur Alain Calixte a
obtenu la majorité des suffrages. Il a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.
Délibération n° 15 / 2026
Délégations du conseil municipal au maire
Délibération n° 16 / 2026
Désignation du représentant au sein d’Aveyron Culture
Délibération n° 17/ 2026
Désignation du représentant au sein de l’agence départementale Aveyron Ingénierie
Délibération n° 18 / 2026
Désignation des délégués au sein du Parc Naturel Régional de l’Aubrac (PNR)
Délibération n° 19 / 2026
Désignation d’un délégué auprès du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l'Aveyron (SIEDA)
Délibération n° 20 / 2026
Désignation des délégués titulaires auprès du Syndicat Mixte d’Adduction d'Eau Potable de Montbazens- Rignac (SMAEP)
Délibération n° 21 / 2026
Désignation d’un délégué auprès du Syndicat pour la Modernisation Numérique et de l’Ingénierie Informatique des Collectivités et établissements publics Adhérents (SMICA).
Délibération n° 22 / 2026
Désignation des délégués auprès du Syndicat Mixte du Lac Castelnau-Lassouts-Lous
Délibération n° 23 / 2026
Désignation d’un correspondant Défense.
Délibération n° 24 / 2026
Désignation d’un correspondant Incendie et Secours.
Délibération n° 25 / 2026
Désignation d’un correspondant Tempête.
Délibération n° 26 / 2026
Droit à la formation des élus
Délibération n° 27 / 2026
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. :
: Fait à Lassouts, Le 31/3/2026
die GARDES, maire de Lassouts