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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 11 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ae nn. CONSEIL MUNICIPAL
Be" Séance du jeudi 27 novembre 2025
Sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire de Lassouts
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 27 novembre à 20h à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Elodie GARDES, Maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES Isabelle, Mrs BANES Walter, CALIXTE Alain, DUPUY
Serge, FOURNIER Robert, PÉGORIER Thierry, SANNIÉ Maxime et SEPTFONDS Sébastien
Nombre de membres présents au Conseil Municipal : 9
En exercice : 9
Nombre de votants : 9
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l'Assemblée, et Mme Isabelles
Cabanettes a obtenu la majorité des suffrages. Elle a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle
a acceptées.
Délibération n° 25 / 2025
Décision modificative n°2 portant virement de crédits - Cession Noisiez/Lehuède-commune
Délibération n° 26 / 2025
Décision modificative n°3 portant virements de crédits
Délibération n° 27 / 2025
Déclassement, aliénation et vente de la parcelle cadastrée D numéro 620 sise au Vialaret à Monsieur
Henri Moisset
Délibération n° 28 / 2025
Désaffectation, aliénation et vente de la parcelle cadastrée section D numéro 617 sise au Vialaret à
Madame Nicole Cure
Délibération n° 29 / 2025
Désaffectation d’un chemin rural et de parties du domaine public avant lancement de la procédure d'enquête publique,
Délibération n° 30 / 2025
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Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du Centre de gestion 12 pour la période 2026-
2029,
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Siéda — Adhésion à la centrale d'achat
Délibération n° 33 / 2025
Aveyron Ingénierie - Approbation du nouveau règlement intérieur,
Délibération n° 34 / 2025
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable (exercice
2024).
Fait à Lassouts,
Le 28/11/2025
Le Maire
Elodie GARDES