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Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Lassouts.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 12 3 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ee ae. CONSEIL MUNICIPAL
TE T Séance du jeudi 12 mars 2026
LL LASSOUTS Sous la présidence de Madame Elodie GARDES, maire de Lassouts
L'an deux mille vingt-six, le 12 mars à 20h30 à la salle du Conseil, le Conseil Municipal de la
commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la
présidence de Madame Elodie GARDES, Maire,
Présents : Mmes GARDES Elodie, CABANETTES isabelle et Mrs CALIXTE Alain, DUPUY Serge, FOURNIER
Robert, PÉGORIER Thierry, SANNIÉ Maxime et SEPTFONDS Sébastien.
Absent et excusé : BANES Walter (procuration à PEGORIER Thierry)
Nombre de Membres présents au Conseil Municipal : 8
En exercice : 9
Nombre de votants : 9
Il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein de l’Assemblée et M. Robert Fournier
a obtenu la majorité des suffrages. Il a été désigné pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.
Délibération n° 06 / 2026
Approbation du Compte Financier Unique 2025
Délibération n° 07 / 2026
Affectation du résultat 2025
Délibération n° 08 / 2026
Vote du budget primitif 2026
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Délibération n° 10 / 2026
Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Fait à Lassouts,
Le 13/3/2026
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