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Séance - SEANCE DU 19 JANVIER 2023
Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Vézières.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 19 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf du mois de janvier à vingt heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Vézières se sont réunis dans la salle de la mairie en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L. 2121-10 et L.2121-11 du code général des collectivités territoriales.
Etaient présents : DURAND Jacky, Maire ; FRADIN Guy, 1er adjoint ; LEBIHEN Gwenaël, 2ème adjoint ; COUTABLE Bruno ; BAILLARGEAU Muriel ; GUITEL Régis ; AUDREN Bernard ; BANCHEREAU Sylviane ; CHAUVET Etienne ; PERDRIAULT Lucie ; FRADIN Antoine.
Etaient absents excusés : BAILLARGEAU Muriel (pouvoir donné à DURAND Jacky) ; PERDRIAULT Lucie (pouvoir donnée à DURAND Jacky) ; FRADIN Antoine (pouvoir donné à FRADIN Guy)
Date de la convocation : vendredi 13 janvier 2023
Monsieur DURAND Jacky, après avoir constaté le quorum, ouvre la séance du Conseil Municipal.
Le conseil municipal désigne à l’unanimité comme secrétaire de séance : FRADIN Guy.
OBJET : Création de la Commission d’Appel d’Offres
Vu les articles L 1414-2 et L 1411-5 du code général des collectivités territoriales, Considérant qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat. Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il convient de précéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires ;
Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation au plus fort reste.
Sont candidats au poste de titulaire :
- COUTABLE Bruno
- GUITEL Régis
- LEBIHEN Gwenaël
Sont candidats au poste de suppléant :
- BAILLARGEAU Muriel
- CHAUVET Etienne
- FRADIN Guy
Le conseil municipal vote à l’unanimité pour les deux listes présentées.
OBJET : Lettre d’engagement Maître d’œuvre pour réhabilitation de l’ancienne bibliothèque
Monsieur le Maire présente une lettre d’engagement de Maître Noblanc pour la transformation de l’ancienne bibliothèque en logement locatif. Monsieur Noblanc aura pour mission de soumettre les offres des artisans auprès de la commission d’appel d’offre. Le montant de sa prestation a été chiffré à hauteur estimative de 14 154.00€.
Le conseil municipal à l’unanimité autorise le Maire à signer toutes les pièces afférentes au dossier pour la transformation de l’ancienne bibliothèque en logement locatif.
OBJET : Convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incendie
Le conseil municipal accepte à l’unanimité la convention pour l’entretien et le contrôle des équipements incendie avec le SIVEER.
Monsieur le Maire est autorisé à signer celle-ci.
SEANCE DU 19 JANVIER 2023 2
OBJET : Etude Assainissement
Monsieur le Maire présente aux conseillers, un devis de la société Water Clean Online pour une étude concernant l’assainissement de la Salle des Fêtes, de l’ancienne bibliothèque et des deux futurs logements au 4 rue de la Croule d’un montant de 840.00€.
Le Conseil municipal accepte le devis et autorise le Maire à signer celui-ci.