Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - Seance du 25 novembre 2022
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU 21 MARS 2026
Séance - SEANCE DU 1ER AVRIL 2022
Séance - SEANCE DU 3 juin 2022
Procès Verbal - PV DU 8 JUIN 2026
Procès Verbal - PV seance du 2 mars 2026
Séance - SEANCE DU 19 JANVIER 2023
Conseil Municipal - CM DU 23 septembre 2022
Déliberation - SÉANCE DU 08 MARS 2019
Déliberation - SÉANCE DU 03 MARS 2022
Séance - SEANCE DU 8 MARS 2022
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Vézières.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 8 MARS 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
1
L’an deux mille vingt-deux, le huit du mois de mars à vingt heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de Vézières se sont réunis dans la salle de la mairie en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L. 2121-10 et L.2121-11 du code général des collectivités territoriales.
Etaient présents : DURAND Jacky, Maire ; FRADIN Guy, 1er adjoint ; LEBIHEN Gwenaël, 2ème adjoint ; COUTABLE Bruno ; BAILLARGEAU Muriel ; GUITEL Régis ; AUDREN Bernard ; BANCHEREAU Sylviane ; CHAUVET Etienne ; PERDRIAULT Lucie ; FRADIN Antoine.
Etaient absents : PERDRIAULT Lucie (pouvoir donné à jacky DURAND) ; FRADIN Antoine (pouvoir donné à FRADIN Guy)
Date de la convocation : mardi 1er mars 2022
Monsieur DURAND Jacky, après avoir constaté le quorum, ouvre la séance du Conseil Municipal.
Le conseil municipal désigne à l’unanimité comme secrétaire de séance : FRADIN Guy.
OBJET : Vote du compte administratif et du compte de gestion - Exercice 2021
Le Maire, Monsieur Jacky DURAND, met à la disposition de chacun des membres du Conseil Municipal le Compte Administratif 2021 de la commune.
Le compte administratif est en conformité totale avec les écritures du compte de gestion présenté par le comptable du Service de Gestion Comptable Nord-Vienne.
Le Conseil Municipal, après vote à bulletin secret, approuve à 10 voix pour exprimées le compte administratif 2021 et le compte de gestion 2021 de la commune.
+ OBJET : Affectation du résultat
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d'affecter les résultats aux comptes suivants :
Affectation en réserve (compte 1068) : 16 604.85 € en recette d'investissement Affectation à l’excédent de fonctionnement reporté : 417 440.20 € (R 002) en recette de fonctionnement Affectation résultat de la section d’investissement : 59 420.85 € (R 001) en recette d’investissement
OBJET : Demande de non-valeur pour l’effacement des dettes de Monsieur AUDIGUIER
Monsieur le Maire présente au conseil, un courriel en provenance du SGC Nord-Vienne concernant la mise en non-valeur pour l’effacement des dettes de Monsieur AUDIGUIER, ancien locataire d’un de nos logements au Petit Marais. Le montant de cette dette est de 3896.92€ correspondant aux loyers qui n’ont pas été réglés.
Le conseil municipal accepte au vu de la situation, d’effacer les dettes de Monsieur AUDIGUIER pour un montant de 3896.92€. Cette somme sera prévue au budget 2022 au compte 6542.
OBJET : Vente parcelle G 508
Le conseil municipal à 9 voix pour (1 vote blanc), accepte la proposition de Monsieur COUTABLE pour l’achat de la parcelle G 508 d’une superficie de 735 m² appartenant à la commune pour un montant de 500 euros.
SEANCE DU 8 MARS 2022 2
OBJET : Devis investissement année 2022
Plusieurs devis ont été sollicités pour les investissements pour cette année 2022 pour des travaux qui doivent être effectués : - Toiture préau Cercle Vézièrois
- Eglise
- Logement Mairie
- Logement Petit Marais.
Les devis retenus par le conseil municipal sont les suivants :
- Toiture préau Cercle Vézièrois : devis n°DE00000218, Monsieur CHAMPIGNY pour un montant de 2 370.24€ TTC (11 voix pour)
- Eglise : devis n°1275, entreprise BLUCHEAU pour un montant de 5 310€ TTC (11 voix pour) - Logement Mairie : Devis DE2203599, Menuiserie QUINTEAU pour un montant de 14 040.39€ TTC (11 voix pour) - Logement Petit Marais : Devis n° 00882, Peinture BILLARD Jérôme pour un montant de 10 988.54€ TTC (11 voix pour), devis n°D 2022 -0996, LECOMTE ELEC pour un montant de 3 820.40€ TTC (11 voix pour)
OBJET : Questions diverses
- Site internet : Monsieur DURAND demande aux conseillers d’aller visiter les sites internet des communes avoisinantes, aussi lors de la prochaine réunion une décision pourra être envisagée. - Accueil de réfugiés : Monsieur DURAND doit contacter les associations en charge de cet accueil et il proposera au conseil d’éventuelles solutions.
- Logement de secours : le conseil municipal demande au maire de bien vouloir aménager un logement de secours sur la commune. Le logement au-dessus de la mairie sera aménagé à cet effet.