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Arrêté - arrete 00245 Travaux Rue Saint Jean pour la fibre
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Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Villemur-sur-Tarn.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 08.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
Transmis et publié le 01/12/2025
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 08 décembre 2025 à 19 heures 00
Salle du Conseil Municipal en Mairie
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Administration Générale - Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal en date du
lundi 03 novembre 2025
2. Administration Générale – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
3. Finances – Admission en non-valeur
4. Finances - Régularisation de titres non encaissés sur exercices antérieurs
5. Finances - Régularisation des amortissements et des comptes de dépenses
6. Finances - Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026
7. Finances - Voie douce Groupe scolaire – demande de subvention DETR/DSIL 2026
8. Finances - Subvention exceptionnelle pour des « Classes de découverte » Ecoles
élémentaires Jules Michelet et Anatole France
9. Finances – Versement d’une subvention exceptionnelle au Collège Albert Camus.
10. Finances – Subvention exceptionnelle à l’Association « Cyclo Loisir »
11. Marchés Publics - Marché Public n°2025-GRP-02- Nettoyage des locaux et sites communaux
et intercommunaux : Autorisation de signature de l’acte d’engagement de l’entreprise
attributaire
12. Marchés Publics - Marché public n°2025-VUR-06- Fourniture d’électricité : Attribution
13. Marchés Publics - Lancement d’un AMI concernant un projet de terrain de Padel pour la
Commune de Villemur-sur-Tarn
14. Attractivité - Délibération en vue de l’adoption du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et
Social (PCSES) 2025-2030 de la Commune de Villemur-sur-Tarn
15. Urbanisme - Modification de la dénomination de la Rue du Château d’Eau en centre-ville en
Impasse du Château d’Eau
16. Foncier – Cession à la SCI NORLOC - Pechnauquié
Questions diverses
Rendre-compte au titre de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales