Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2023.05.23 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2025.01.30
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.01.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.03.2017
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.03.2017
Ordre du Jour - Ordre du jour 09.02.2017
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.01.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 09.02.2017
Ordre du Jour - 2023.07.06 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 28.09.2017
Ordre du Jour - 2023.05.23 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.05.23 Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 17 mai 2023
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité administrative,
place de la Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le mardi 23 mai 2023, à 18 h O0.
ORDRE DU JOUR
1. Information au Conseil municipal et questions diverses
1. Information au Conseil municipal,
2. Questions diverses.
Il. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil municipal au maire,
2. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune - prescription :
présentation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation,
3. Transfert de l'exercice du droit de préemption urbain sur le secteur de la zone
d'activités économiques Les Treize Vents,
4. Conditions et tarifs relatifs à l'installation de commerces ambulants alimentaires,
5. Restaurant scolaire : mise hors d’eau et hors d’air,
6. Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de produits d'hygiène, de
petits matériels de nettoyage et de couches pour enfants,
7. Avenant n°3 au bail entre la commune de Montrevel-en-Bresse et l’'ADMR,
8. Société Publique Locale «IN TERRA » :
- Cession par la commune d’une partie de la participation au capital,
-__ Projet d'augmentation du capital avec suppression du Droit Préférentiel de
Souscription.
Ill. Relevé des décisions de l’intercommunalité concernant la commune
Le Maire,
Jean-Yves BREVET