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Document publié le Jeudi 9 février 2017 par la commune de Montrevel-en-Bresse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 09.02.2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE MONTREVEL EN BRESSE (Ain)
Montrevel-en-Bresse, le 3 février 2017
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la cité
administrative (mairie, services intercommunaux), place de la
Résistance, pour une réunion ordinaire qui aura lieu :
Le jeudi 9 février 2017, à 20h30.
ORDRE DU JOUR
I. Affaires administratives et financières
1. Décisions prises dans le cadre des délégations au maire
2. Budget primitif 2017
3. SIEA :
a. Rapport d’activité 2015
b. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
II. Aménagement – Equipement
1. Plan Local d’Urbanisme intercommunal
2. Restructuration des écoles – avenants aux marchés de travaux
3. Aménagement de sécurité rue des Luyers – convention entre la Commune et le Département
4. Déplacement d’ouvrage basse tension – convention entre la Commune et ENEDIS 5. Dénomination de voies
III – Relevé des décisions de l'intercommunalité concernant la commune
1. Communauté d’agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse
2. SIVOM
IV – Questions diverses
Le Maire,
Jean-Pierre ROCHE