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Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Notre-Dame-d'Oé.
Lien du pdf (Déliberation - CM 16 décembre 2022 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille VINGT-DEUX, le 16 décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Notre Dame d’Oé, s’est réuni en session ordinaire, salle Fame, sous la présidence de M. Lefrançois, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 9 décembre 2022
Présents :
LEFRANCOIS Patrick MACE Odile GENET Jean DRABIK Florence BOURDIN Ludovic JAKIC Béatrice
CAMUS Cyril RAGUIN Delphine BEURRIER Jean-Luc BAYENS Michel FREULON Bernard BRUERE Christiane BERTRAND Sylviane FOUGERON Evelyne VERNET Marie-France HUAT Alain AUDOUX Sylvie PIQUERAS Catherine MARCETEAU Christel BARRAU Chrystelle BORDIER Loïc
JOUANNEAU Cindy AMIOT Emmanuel ASSELIN Guillaume
BUND Arnaud BERENGER Mathieu
Secrétaire de séance : Alain HUAT
Absent :
Cindy JOUANNEAU
Excusés :
Mme Florence DRABIK a donné pouvoir à Mme Odile MACE
Mme Sylviane BERTRAND a donné pouvoir à Sylvie AUDOUX
Mme Evelyne FOUGERON a donné pouvoir à Mme Marie-France VERNET
M. Emmanuel AMIOT a donné pouvoir à Mme Delphine RAGUIN
M. Mathieu BERENGER a donné pouvoir à M. Patrick LEFRANCOIS
- Délibération n°2022/12 – 01 – Urbanisme – Dénomination de rues - Approuvée
- Délibération n°2022/12 – 02 – Environnement - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service d’eau potable et d’assainissement - Approuvée
- Délibération n°2022/12 – 03 – Petite enfance – RAMEP pluri communal – convention de partenariat et de financement avec le conseil départemental - Approuvée
- Délibération n°2022/12 – 04 – Petite enfance – Adoption du règlement du multi-accueil « Les farfadets » Approuvée
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