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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Notre-Dame-d'Oé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 1 juillet 2022 Liste des délibérations à afficher)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er juillet 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille VINGT-DEUX, le premier juillet à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Notre Dame d’Oé, s’est réuni en session ordinaire, salle Fame, sous la présidence de M. Lefrançois, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 24 juin 2022
Présents :
LEFRANCOIS Patrick MACE Odile GENET Jean
DRABIK Florence BOURDIN Ludovic JAKIC Béatrice
CAMUS Cyril RAGUIN Delphine BEURRIER Jean-Luc BAYENS Michel FREULON Bernard BRUERE Christiane BERTRAND Sylviane FOUGERON Evelyne VERNET Marie-France HUAT Alain AUDOUX Sylvie PIQUERAS Catherine MARCETEAU Christel BARRAU Chrystelle BORDIER Loïc
JOUANNEAU Cindy AMIOT Emmanuel
ASSELIN Guillaume BUND Arnaud BERENGER Mathieu
Secrétaire de séance : Evelyne FOUGERON
Excusés :
M. Arnaud BUND a donné pouvoir à Béatrice JAKIC
Mme Cindy JOUANNEAU a donné pouvoir à Odile MACE
Mme Sylvianne BERTRAND a donné pouvoir à Christiane BRUERE
Mme Florence DRABIK a donné pouvoir à Guillaume ASSELIN
M. Michel BAYENS a donné pouvoir à Patrick LEFRANCOIS
➢ Délibération n°2022/07 – 01 – Démission d’un conseiller municipal - Approuvée
➢ Délibération n°2022/07 – 02 – Commissions municipales – Désignation de nouveaux membres suite à une démission – Approuvée
➢ 2022/07 – 03 – Intercommunalité – Convention de délégation de compétences pour l’organisation des transports scolaires – Approuvée
➢ 2022/07 – 04 – Finances – Tarifs municipaux 2022-2023 – grille complémentaire - – Approuvée
➢ 2022/07 – 05 – Finances – Décision modificative n°2 - BUDGET PRIMITIF 2022 - Approuvée
➢ 2022/07 – 06 – Finances – Vie associative – Subventions 2022 / attribution complémentaire Approuvée
➢ 2022/07 – 07 – Eclairage public – Extinction partielle – Approuvée
➢ 2022/07 – 08 - Téléphonie mobile- plan d’action métropolitain 5G - Approuvée ➢ 2022/07 – 09 – Approbation d’un avenant à la convention de coordination de la police pluricommuncale et des forces de sécurité de l’Etat - Approuvée
➢ 2022/07 – 10 – Programmation et tarification saison culturelle - Approuvée
➢ 2022/07 – 11 – Enfance jeunesse - Rythmes scolaires – PEDT 2022-2025 - Approuvée
➢ 2022/07 – 12 – Enfance jeunesse – Mise à jour des règlements intérieurs - Approuvée
➢ 2022/07 – 13 – Enfance jeunesse – Convention de coopération cadre pour la mise en place d’un guichet unique pour le relais petite enfance - Approuvée
➢ 2022/07 – 14 – Ressources humaines – Adoption charte télétravail 2022 - Approuvée
➢ 2022/07 – 15 – Approbation de la charte d’usage des moyens informatiques et télécommunications - Approuvée
➢ 2022/07 – 16 – Créations de postes non permanents – Agents d’encadrement des activités péri et extra scolaires nécessaires au fonctionnement des services - Approuvée
➢ 2022/07 – 17 – Ressources humaines – Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le CDG d’Indre et Loire- Approuvée