Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 3 avril 2023 Liste des délibérations à affi
Déliberation - CM 3 juillet 2023 Liste des dlibrations affic
Déliberation - CM 9 octobre 2023 Liste des dlibrations affic
Déliberation - CM 3 juillet 2023 Liste des dlibrations affic
Conseil Municipal - CM 1 juillet 2022 Liste des délibérations à af
Procès Verbal - CM 23 janvier 2023 PV sign
Déliberation - CM 26 septembre 2022 Liste des délibérations à
Déliberation - CM 13 mars 2023 Liste des délibérations
Déliberation - CM 7 novembre 2022 Liste des délibérations à a
Déliberation - CM 21 novembre 2023 Liste des dlibrations aff
Conseil Municipal - CM 23 janvier 2023 Liste des délibérations à afficher
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Notre-Dame-d'Oé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23 janvier 2023 Liste des délibérations à afficher)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille VINGT-TROIS, le 23 décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Notre Dame d’Oé, s’est réuni en session ordinaire, salle Fame, sous la présidence de M. Lefrançois, Maire. Date de la convocation du conseil municipal : 17 janvier 2023
Présents :
LEFRANCOIS Patrick MACE Odile GENET Jean DRABIK Florence BOURDIN Ludovic JAKIC Béatrice
CAMUS Cyril RAGUIN Delphine BEURRIER Jean-Luc BAYENS Michel FREULON Bernard BRUERE Christiane BERTRAND Sylviane FOUGERON Evelyne VERNET Marie-France HUAT Alain AUDOUX Sylvie PIQUERAS Catherine MARCETEAU Christel BARRAU Chrystelle BORDIER Loïc
JOUANNEAU Cindy AMIOT Emmanuel ASSELIN Guillaume
BUND Arnaud BERENGER Mathieu
Secrétaire de séance : Béatrice JAKIC
Excusés :
- M. Michel Bayens donne pouvoir à M. Patrick Lefrançois
- M. Emmanuel Amiot donne pouvoir à Mme Delphine Raguin
- M. Ludovic Bourdin donne pouvoir à M. Jean-Luc Beurrier
- Mme Catherine Piqueras donne pouvoir à M. Bernard Freulon
- Mme Odile Macé donne pouvoir à Mme Florence Drabik (pour la délibération 2023/01 - 01) - M. Emmanuel Amiot donne pouvoir à Mme Odile Macé (à compter de la délibération 2023/01 - 02)
- 2023/01 – 01 – Finances – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 - Approuvée
- 2023/01 – 02 – Finances - Tarifs municipaux 2022-2023 – Grille complémentaire - Approuvée
- 2023-01 -03 – Intercommunalité – Chambre Régionale des Comptes Centre Val de Loire – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat Intercommunal d’Énergie d’Indre et Loire (SIEIL) - Approuvée
- 2023-01-04 – Intercommunalité – Rapport d’activités 2021 de Tours Métropole Val de Loire Approuvée
- 2023-01-05 – Urbanisme – Projet d’aménagement « Les Charmilles » - Tranche 2 - Approuvée
- 2023-01-06 – Ressources Humaines – Adhésion au service d’intérim territorial du Centre de Gestion d’Indre et Loire - Approuvée
- 2023-01-07 – Ressources Humaines – Suppression de postes - Approuvée
- 2023-01-08 – Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des emplois - Approuvée