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Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Riche.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 19 10 2022)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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La Riche, le 20/10/2022
Liste des délibérations
Conseil municipal du 19 octobre 2022
N° Objet Rapporteur Approuvée (A) / Rejetée (R)
Commission 1 – Finances, administration générale, affaires métropolitaines, démocratie locale
22-07-113-01 Avenant n° 2 à la convention constitutive de groupement de commandes dans les domaines de l’informatique et
des télécommunications
M. RAIMBAUD
Mathias
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22-07-3.3-02 Passage du marathon de Tours à La Riche le 25 septembre 2022 – Convention
M. CHALAYE
Christophe
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22-07-8.1-03 Conventions GIP RECIA – ENT primoT M. DOMINGO Frédéric
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22-07-7152-04 Tarifs municipaux M. PACHET Alain A
22-07-5.6-05 Formation d’un élu – Schéma cyclable M. MATEOS Damien
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Commission 2 – Urbanisme, grands projets, transition écologique, équipements publics, embellissement de la Ville
22-07-9.1-06 Protocole d’accord transactionnel M. et Mme Cornette M. THIOU Charles A
Commission 3 – Solidarités intergénérationnelles, éducation, vie associative et sportive, culture et patrimoine
22-07-8.2-07 Renouvellement de la Convention de partenariat, d'objectifs et de financement avec le Conseil
départemental au profit de l'accueil de la petite enfance
M. KENANI Noura A
Commission 5 – Ressources humaines
22-06-4.1-08 Tableau des emplois M. BAHNES Habib A
Décisions municipales prises par Monsieur le Maire : aucune décision municipale n’a été prise par le Maire.
Convocation 13/10/2022 Nombre d’élus du Conseil municipal 33
Affichage 13/10/2022 Élus présents 29
Durée de la séance 18h02 à 18h26 Élus représentés 03
Secrétaires de séance M. CHALAYE Christophe
M. AUTANT Patrice
Élus excusés 01