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Déliberation - 11 Liste des deliberations CM 19 decembre 2023
Déliberation - 11 Modification Liste des delib. CM 19 decembre 20
Déliberation - 01 Liste des deliberations CM du 04 02 2025
Déliberation - 03 Liste des deliberations CM du 29 04 2025
Déliberation - 08 Liste des deliberations CM du 04 11 2025
Déliberation - 02 Liste des deliberations CM 23 avril 2024
Déliberation - 03 Liste des deliberations CM du 25 juin 2024
Déliberation - 02 Liste des deliberations CM du 11 03 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Liste des deliberations CM du 11 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
à
j D - MARTINIQUE REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE SCHŒLCHER
10.
11.
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE LA MARTINIQUE
VILLE DE SCHŒLCHER
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 11 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2025-02-014 — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal
du 04 février 2025 — Approuvée à l’unanimité
. Délibération n° 2025-02-015 — Demande d’adhésion de la commune de Schœælcher, classée
station de tourisme, à l’Association nationale des élus des territoires touristiques (ANETT) —
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-016 —-Mandat spécial —.Mise en mission du Maire et d’un
collaborateur- Remise des prix des stations classées et communes touristiques — Approuvée à
l’unanimité
Délibération n° 2025-02-017 = Réforme de matériel informatique de la ville de Schæœlcher —
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02:018 = Relèvement de la prescription quadriennale - Rappel de
rémunération — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-019 -.Création de postes budgétaires d’assistants socio-éducatifs —
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-020 Adhésion de la’ ville de Schoelcher au groupement de commandes
de fourniture et de livraison de*carburants.en vrac.de la Communauté d’agglomération du
Centre de la Martinique (CACEM), deses communes membres, du Syndicat mixte de
traitement et de valorisation des déchets (SMTVD) et du Service départemental d’incendie et
de secours (SDIS) — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-021 — Vote des taux 2025 -Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-022 — Reprise anticipée des résultats 2024 -Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-023 - Budget primitif 2025 — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-024 — Autorisations de programme - Crédits de paiements — Approuvée
à l’unanimité
MAIRIE — RUE FESSENHEIM — B.P. 7218 — 97274 SCHŒLCHER CÉDEX — TÉLÉPHONE 05 96 72 72 72 — TÉLÉCOPIE 05 96 61 36 78
Courriel : mschoelcher@mairie-schoelcher.com -— Site Internet : www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 13/03/2025 ! + MARTINIQUE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE DE SCHŒLCHER
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COLLECTIVITE TERRITORIALE DE LA MARTINIQUE
VILLE DE SCHŒLCHER
Délibération n° 2025-02-025 — Actualisation du plan de financement de l'opération
« Aménagement du chemin rural au quartier Fond Lahaye au lieu-dit Fond Duclos » —
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-026 — Lakou Sanblé Matnik — Régularisation facture Festival en pays
rêvé 2023 — Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-027 — Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée section
AB 409 issue de la AB 96 en vue de sa cession - Quartier Terreville - Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-028 — Acquisition d’une emprise de l’emplacement réservé référencé
a32 sise sur la parcelle cadastrée section T 1414 - Quartier Terreville —- Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-029 — Acquisition d’une emprise de l’emplacement réservé référencé
a32 sise sur la parcelle cadastrée section T 1413 - Quartier Terreville - Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-030 — Eaux de secours dans les établissements de la ville de Schælcher
— Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-031 — Construction d’un poste ‘de commandement communal —
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-032 - Amélioration des conditions d’accueil à la crèche
« Case Navire » à Anse Madame — Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-033 — Amélioration des conditions d’accueil à la crèche « Patita » de
Fond Lahaye — Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-034,-— La santé culturelle : pour l’épanouissement du tout-petit /
Pérennisation des ateliers (4ème-saison)— Adoptée à l’'ünanimité
Délibération n° 2025-02-035 - Demande de subvention exceptionnelle de la section gym
acrobatique du collège Vincent Placoly — Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025-02-036 — Carna’ Village - 2ème édition - 22 février 2025 — Adoptée à
l’unanimité
L
Schœlcher, le 12 mars 2025 X
MAIRIE — RUE FESSENHEIM — B.P. 7218 — 97274 SCHŒLCHER CÉDEX — TÉLÉPHONE 05 96 72 72 72 — TÉLÉCOPIE Ô5°S Courriel : mschoelcher@mairie-schoelcher.com -— Site Internet : www.mairie-schoelcher.fr
Publié le 13/03/2025