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Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.06.27 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 27 Juin 2023
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Emmanuel CHOMETON, Caroline GUERIN,
Mauricette GUERINOT, Marc MAZET, Marjorie MERLINC, Bernard TAPONAT, Emmanuel
TRINDADE,
Absents excusés : Julien MABILE (pv à B. TAPONAT), Clémence PRADA (pv à M. MAZET)
Absents non excusés : Florence DUPONT, Damien FERRIER
Monsieur Emmanuel CHOMETON est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2023.06.27 D021 Réhabilitation étang Cocagne – Validation du devis de clôture Approbation à l’unanimité
2- Convention avec la cantine/garderie
Annulée