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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25.11.25 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 25 Novembre 2025
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT,
Marjorie MERLINC, Clémence PRADA, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE
Absents excusés : Emmanuel CHOMETON (pv P. ALVAREZ), Julien MABILE (pv A. CHEVALIER),
Marc MAZET (pv B. TAPONAT)
Absents non excusés : Florence DUPONT, Damien FERRIER
Madame Marjorie MERLINC est élue secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2025.11.25 D031 Transfert de la base de loisirs « La Nizière » à St Nizier le Désert Refusé avec 7 voix contre et 4 abstentions
2- 2025.11.25 D032 Subvention 2025 – Fédération Française d’Equitation Refusé avec 2 voix pour, 8 voix contre et 1 abstention
3- 2025.11.25 D033 Mise à jour du tableau des emplois
Approuvé à l’unanimité
4- 2025.11.25 D034 Droit de place – Commerce non sédentaire Annule et remplace la délibération 2024.03.04 D005
Approuvé à l’unanimité
5- 2025.11.25 D035 Tarif de location au 1er novembre 2025 – Salle des fêtes, Matériel et couverts Annule et remplace la délibération 2024.06.25 D027
Approuvé à l’unanimité
6- 2025.11.25 D036 Nomination Impasse Zone Artisanale
Approuvé à l’unanimité
7- 2025.11.25 D037 Rétrocession voirie Zone Artisanale
Refusé à l’unanimité
8- 2025.11.25 D038 Classement d’une voie communale « Impasse Clos des Lys » Approuvé à l’unanimité