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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26.06.09 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Consommateurs,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
mairie@sandrans.fr
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 9 Juin 2026
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Mauricette GUERINOT, Marc MAZET, Christian BOREY, Jean Claude
GUERINOT, Béatrice PLANCARD, Nathalie DURY, Emmanuel TRINDADE, Aurore RÉFLOCH
DEGUEURCE, Jordan HYVERT, Clément DRUGUET, Chloé BLANC, Bernard OLLAGNIER
Absents excusés : Caroline GUERIN (pv E. TRINDADE), Christelle THOMASSON (pv B.
OLLAGNIER)
Madame Nathalie DURY est élue secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2026.06.09 D029 Budget Principal – DM n°1
Approuvé à l’unanimité
2- 2026.06.09 D030 Renouvellement Commission Communale des Impôts Directs – CCID Approuvé à l’unanimité
3- 2026.06.09 D031 Subvention 2026 – Ecole de Relevant – Sortie scolaire 2027 Approuvé à l’unanimité
4- 2026.06.09 D032 Assainissement – Validation devis pour le remplacement de la pompe de relevage du Clos Romarin
Approuvé à l’unanimité
5- 2026.06.09 D033 Voirie – Devis réfection voirie 2026
Approuvé à l’unanimité
6- 2026.06.09 D034 Voirie – Devis élagage 2026
Approuvé à l’unanimité
7- 2026.06.09 D035 Voirie – Devis curage des fossés 2026
Approuvé à l’unanimité
8- 2026.06.09 D036 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Désignation des membres Approuvé à l’unanimité
9- 2026.06.09 D037 Voie communale 105 – Route du Hautdumont – Echange de terrain Approuvé à l’unanimité
10- 2026.0609 D038 Demande de portage foncier par l’EPF de l’Ain pour l’achat d’un bâtiment dans le centre du village
Approuvé à l’unanimité