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Ordre du Jour - Ordre du jour 15.04
Conseil Municipal - CM du 12.04.21
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Conseil Municipal - CM du 13.06.2016
Conseil Municipal - CM du 06 04 2016
Déliberation - 15.04
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Millac.
Lien du pdf (Déliberation - 15.04)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Budget,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MILLAC
DU 15 AVRIL 2026
DELEGUES AU SYNDICAT EAUX DE VIENNE - SIVEER
DELIBERATIONS
[N° OBJET AVIS APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET Approuvé à 202615 PRINCIPAL l'unanimité
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET Approuvé à 2026_16 LOTISSEMENT Vunanimité
AFFECTATION DU RESULTAT 2025 - BUDGET PRINCIPAL Approuvé à
2026_17 l'unanimité
FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX DE FISCALITE DIRECTE Approuvé à 2026_18 l'unanimité
VOTE DU BUDGET 2026 - BUDGET PRINCIPAL Approuvé à 2026_19 l'unanimité
MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE | Approuvé à 2026_20 FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT - BUDGET PRINCIPAL l'unanimité
AFFECTATION DU RESULTAT 2025 - BUDGET LOTISSEMENT Approuvé à 2026_21 l'unanimité
VOTE DU BUDGET 2026 - BUDGET LOTISSEMENT Approuvé à 2026_22 l'unanimité
MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE | Approuvé à
2026_23 FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT - BUDGET LOTISSEMENT Punanimité
CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES Approuvé à 2026_24 l'unanimité
DELIBERATION PORTANT NOMINATION D'UN REPRESENTANT | Approuvé à 2026_25 TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT AUX DIVERS SYNDICATS, COMITES ET | l’unanimité
ASSOCIATIONS
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D'UN REPRESENTANT | Approuvé à
2026_26 SUPPLEANT AU SYNDICAT ENERGIES VIENNE l'unanimité
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE SYNDICAL COLLEGE | Approuvé à
2026_27 TRAVAUX PUBLICS l'unanimité
DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE Approuvé à
2026_28 Punanimité
RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MISE À DISFOSITION DE LA SALLE | 7 VOIX FOUR
2026_29 POLYVALENTE DU CENTRE DE JOUSSEAU A L'ASSOCIATION "SEMER ET | 3 VOIX CONTRE GRANDIR" 1 ABSTENTION
DESIGNATION D'UN ELECTEUR AU SEIN DU COLLEGE ELECTORAL | Approuvé à 2026_80 "VIENNE ET GARTEMPE" DANS LE CADRE DE LA DESIGNATION DES | l’unanimité
Millac, le 22 avril 2026
Le Maire,