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Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Neung-sur-Beuvron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 20.01.2022 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Travail et emploi,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE NEUNG-SUR-BEUVRON
LOIR-ET-CHER — SÉANCE DU JEUDI 20 JANVIER 2022
L’an deux mille vingt-deux, le jeudi 20 janvier, à 19 heures trente minutes, le conseil municipal de la
commune de Neung-sur-Beuvron légalement convoqué en date du 14 janvier, s’est réuni en session
ordinaire, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Guillaume GIOT, Maire.
ETAIENT PRÉSENTS : 13
GIOT Guillaume, SENTUCQ Virginie, BEAUGRAND Jean-Pierre,
BARRÉ Aymeric, ANDREOLETTI Joëlle, JUGIEAU Léo,
LEYTHIENNE Anne-Sophie, LELAIT Marielle, LUNEAU Grégory,
CORIOLAND Christine, BERTHET Sébastien, CHEVRIER Nathalie,
de BODINAT Caroline.
ABSENTS EXCUSÉS : 2 METIVIER Mickaël, TRUPPA Alexandre.
PROCURATIONS : 2 METIVIER Mickaël pour de BODINAT Caroline. TRUPPA Alexandre pour BARRÉ Aymeric.
Madame Marielle LELAIT est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
o Ouverture de crédits à hauteur de 25% des budgets d’investissements précédents avant le vote
du BP 2022.
o Convention CICLIC.
o Régularisation parcelle cadastrée section A n° 1152 appartenant à Mme Carmen Piétu au profit
de la commune.
o Désignation du référent en charge de la sécurité routière.
o Création de postes suite à avancements de grades 2022.
o Questions diverses et informations
L Adoption du compte-rendu de la séance du 02 décembre 2021 |
Le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations à formuler sur le compte rendu
de la séance du 02 décembre 2021 et demande de l’adopter.
Le compte rendu de la dernière séance est adopté à 15 voix pour.
DÉLIBÉRATION N° D0001_2022 portant sur l’ouverture de crédits à hauteur du quart des
crédits ouverts au budget investissement de l’exercice précédent.
Monsieur le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L.1612-1 du Code Général des
collectivités territoriales :
ARTICLE L.1612-1
Dans le cas où le budget d’une collectivité territoriale n’a pas été adopté avant le 1°° janvier de l’exercice
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 RE auquel il s’applique, exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget,
de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses de la section
de fonctionnement dans la limite de celles inscrites au budget de l’année précédente.
Il est en droit de mandater les dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette
venant à échéance avant le vote du budget.
En outre, jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 30 avril, en l’absence d’adoption du budget avant L # . a, . . . . s AT 2 Dee Dore cocngs cette date, l’exécutif de la collectivité territoriale veut, sur autorisation de l’organe délibérant, cigager,
liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget
de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
L’autorisation mentionnée à l’alinéa ci-dessus précise le montant et l’affectation des crédits.
Les crédits correspondants, visés aux alinéas ci-dessus, sont inscrits au budget lors de son adoption. Le
comptable est en droit de payer les mandats et recouvrer les titres de recettes émis dans les conditions
ci-dessus.
Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet
article selon le tableau annexé :
Annexe à la délibération n° DO0001 2022
PAIEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS
2022
Budget principal COMMUNE - Dépenses Investissement
. . , 1/4 du montant N° Chapitre Objet Montant alloué en 2021 :
alloué en 2021
20 Immobilisations incorporelles 15 000 € 3 750 €
21 Immobilisations corporelles 587 403.91 € 146 850.97 €
23 Immobilisations en cours 230 000 € 57 500 €
S/Total 1 208 100.97 €
Budget annexe EAU et ASSAINISSEMENT - Dépenses Investissement
. . . 1/4 du montant N° Chapitre Objet Montant alloué en 2021 ,
alloué en 2021
20 Immobilisations incorporelles 38 500 € 9625 €
21 Immobilisations corporelles 47 000 € 11750 €
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 FE 23 Immobilisations en cours 525 000 € 131 250 €
S/Total 1 152 625 €
Budget annexe CAMPING - Dépenses Investissement
N° Chapitre Objet Montant alloué en 2021 Je us
20 Immobilisations incorporelles 15 500 € 3875€
21 Immobilisations corporelles 7 800 € 1 950 €
23 Immobilisations en cours 3 390€ 847.50 €
S/Total 1 6672.50 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° D0002_2022 portant sur la convention CICLIC Cinémobile pour les années
2022-2023-2024.
Pour garantir un maillage d’une offre cinématographique accessible et ambitieuse sur l’ensemble du
territoire, la Région Centre —Val de Loire soutient, depuis sa création, le Cinémobile, salle de cinéma
unique en France gérée par Ciclic, qui dessert 46 communes rurales.
Pour la mise en œuvre de cette exploitation d’un cinéma itinérant et de proximité, Ciclic et chaque
commune accueillant le Cinémobile s’engagent dans le cadre d’une convention d’objectifs et de
moyens.
Une nouvelle convention, valable pour la période 2022 -2024 pose les engagements et les rôles entre
Ciclic et la commune de Neung-sur-Beuvron, partenaire.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.
Mme Nathalie CHEVRIER explique que cette convention comprend une participation de la commune
à hauteur de 675 € par an ainsi qu’une participation de 0.28 € par habitant. Ciclic envisage de
conventionner avec la Communauté de Communes de la Sologne des Etangs pour toucher un bassin de
population plus important. Les contributions financières en faveur du Cinémobile augmenteraient de
fait. Des séances sont régulièrement organisées à destination de l’école, de l’Adolescentre, du collège et
de l’Ehpad l’Orée des Pins même si la crise sanitaire a rendu cette dernière animation impossible.
Les élus déplorent le peu de fréquentation du Cinémobile. Il faudrait également attirer les habitants des
communes voisines. Mme Marielle LELAIT vérifiera si une publicité est effectuée dans le cadre de la
communication de la Communauté de Communes ce qui pourrait permettre un taux de fréquentation
plus important.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 hs DÉLIBÉRATION N° D0003_2022 portant sur la régularisation de la cession de la parcelle
cadastrée section À n° 1152 appartenant à Mme Carmen Piétu au profit de la commune.
Une demande a été réceptionnée en mairie de l’Etude notariale de Maître Bancaud en date du 08
décembre 2021, concernant la parcelle cadastrée section A n° 1152 appartenant à Madame Carmen
PIETU et n’ayant jamais été cédée à la commune de Neung-sur-Beuvron.
Afin de régulariser cette opération, la collectivité donne son accord pour l’acquisition de la parcelle
Section A n° 1152 d’une superficie de 27 ca à son profit moyennant la cession à l’euro symbolique et
précise que les honoraires concernant cette opération seront pris en charge par la commune de Neung-
sur-Beuvron.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° D0004_2022 portant sur la désignation d’un référent en charge de la
sécurité routière,
L'État incite les collectivités territoriales à nommer un élu correspondant sécurité routière dans chaque
collectivité.
Celui-ci est le relais privilégié entre les services de l'État et les autres acteurs locaux et veille à la
diffusion des informations relatives à la sécurité routière de même qu'à sa prise en charge dans les
différents champs de compétences de sa collectivité.
L'élu correspondant sécurité routière sera le correspondant privilégié des services de l'État et des autres
acteurs locaux. Il pourra s'appuyer sur les connaissances, les compétences et les moyens que l'État met
à disposition ainsi que sur les associations sensibles à ces problématiques.
Il mobilisera aïnsi l'ensemble des élus et des services de sa collectivité en étant porteur d'une politique
de sécurité routière en identifiant les problèmes de sécurité routière au sein de sa collectivité (police de
la circulation et signalisation, urbanisme, voirie et aménagement, prévention en milieu scolaire, auprès
des jeunes et des seniors ainsi que du personnel communal).
En tant qu'interlocuteur local, il aura pour rôle de mobiliser la population et l'ensemble des acteurs de
terrain et permettre ainsi de contribuer à réduire l'insécurité routière.
Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales,
«il est voté au scrutin secret, soit lorsqu'un tiers des membres présents le réclame, soit lorsqu'il y a lieu
de procéder à une nomination ou à une présentation. Le Conseil Municipal peut toutefois décider, à
l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition
législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin ».
Il a été proposé de ne pas recourir au scrutin secret pour la désignation d'un correspondant sécurité
routière et de désigner Monsieur Jean-Pierre BEAUGRAND comme référent sécurité routière de la
commune de Neung-sur-Beuvron.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 LR DÉLIBÉRATION N° D0005_ 2022 portant sur la création d’emplois suite à avancements de
grades 2022.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque
collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.
Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non
complet nécessaire au fonctionnement des services.
Considérant la nécessité de créer deux emplois d’adjoint technique principal de 2ème classe en raison
d’avancements de grade au titre de l’exercice 2022. Il ne s’agit donc pas de la création de deux emplois
supplémentaires mais d’un changement de titre de deux agents municipaux déjà en place.
Le Maire propose à l’assemblée :
- La création de deux emplois d’adjoint technique principal de 2ème classe, permanent à temps complet.
Le tableau des effectifs sera ainsi modifié à compter du 1° avril 2022.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,
DECIDE : d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois sont
inscrits au budget, chapitre 012, article 6411.
1. TRAVAUX :
-_ L'entreprise Erick JULIEN a réalisé un très beau travail des travaux de rénovation des façades
Sud et Ouest de la mairie. La rénovation du pignon Est et de la façade Nord sera réalisée sur
2022. L’inscription « mairie » sur le fronton sera remise. Les drapeaux seront installés cette
semaine.
2. FINANCES :
- L'aide financière de l’ Agence de l’Eau Loire Bretagne a été attribuée. Elle concerne la mise en place d’un système d’hygiénisation des boues de la station d’épuration (aménagement du clarificateur existant et travaux sur le silo neuf) à hauteur de 60% de la dépense éligible d’un
montant de 75 000 € HT soit 45 000 €.
- La subvention d’équipement mobilier destinée à la bibliothèque par la Direction de la Lecture Publique a été attribuée pour un montant de 1 117 € soit 30% du montant des dépenses éligibles. Monsieur le Maire précise que cette subvention ne comprend pas le matériel informatique mais
que celui-ci sera inscrit au budget 2022.
- Point sur le projet de cession du bâtiment situé 8 rue Henri de Geoffre (propriété de Louis
Cendrier) : la vente du garage de la Tharonne est lancée. Le locataire n’est pas intéressé. Les diagnostics vont être demandés.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 Ni Point sur le projet de cession de la maison du camping située 36 rue de Veillas : la maison
d’habitation est en vente auprès de l’agence immobilière Orpi pour un montant de 123 000 €
soit 115 000 € nets vendeur.
PERSONNEL COMMUNAL :
Une note de synthèse sur la protection sociale complémentaire des agents publics est distribuée
à l’ensemble du conseil municipal :
RAPPEL :
La protection sociale complémentaire est une couverture sociale facultative apportée aux agents
publics, en complément de celle prévue par le statut de la fonction publique et de celle de la
sécurité sociale.
La protection sociale complémentaire est destinée à couvrir :
Soit les risques d’atteinte à l’intégrité physique de la personne ; désignés sous la dénomination
de risques ou de complémentaire « santé » ;
Soit les risques liés à l’incapacité de travail, l’invalidité ou le décès; désignés sous la
dénomination de risques ou de complémentaire « prévoyance » ;
La loi n°2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique ouvre la
possibilité aux employeurs publics de participer financièrement aux garanties de protection
sociale complémentaire souscrites par leurs agents.
Dans la fonction publique territoriale, cette participation financière est actée par le décret
n°2011-1174 du 8 novembre 2011.
Sont ainsi bénéficiaires de cette participation financière, les fonctionnaires titulaires et
stagiaires, les agents contractuels de droit public ainsi que les agents contractuels de droit privé
(contrats aidés, apprentis, etc.).
La participation financière des employeurs publics à la protection sociale complémentaire
présente plusieurs finalités :
Une source d’attractivité ;
Une source d’efficacité au travail ;
Un outil de dialogue social ;
Un outil d’engagement politique RH.
I] ELEMENTS DE CONTEXTE :
Selon le baromètre IFOP, réalisé en décembre 2020, pour la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) sur
la protection sociale complémentaire auprès des décideurs locaux des collectivités territoriales, la
couverture des agents est la suivante :
Pour le risque santé : 2/3 des collectivités interrogées participent financièrement à la complémentaire
santé. Le montant de la participation s’élève en moyenne à 18.90 euros par mois et par agent (contre
17.10 euros en 2017).
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU20/01/2022 FES Pour le risque prévoyance : plus de %4 des collectivités interrogées participent financièrement à la
complémentaire prévoyance. Le montant de la participation s’élève en moyenne à 12.20 euros par mois
et par agent (contre 11.40 euros en 2017).
Cette participation financière doit s’apprécier comme véritable investissement dans le domaine des
ressources humaines plus que sous l’angle d’un coût budgétaire supplémentaire.
Le dispositif des conventions de participation renforce l’attractivité des employeurs et peut permettre de
gommer certaines disparités entre petites et grandes collectivités.
ILVL’'ORDONNANCE N° 2021-175 du 17 FEVRIER 2021 :
La nouvelle ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021 qui attend encore, à ce jour, ses décrets
d’application, prévoit l’obligation pour les employeurs de participer financièrement :
- Aux contrats prévoyance de leurs agents au plus tard le 1“ janvier 2025. Cette participation
ne pourra être inférieure à 20% d’un montant de référence qui sera fixé par décret, lequel doit par ailleurs
définir les garanties minimales de prévoyance assurées ;
- Aux contrats santé de leurs agents au plus tard le 1° janvier 2026. Cette participation ne
pourra être inférieure à 50% d’un montant de référence qui sera fixé par décret, lequel doit par ailleurs fixer le panier de soins minimal.
Dans la perspective de ces deux échéances, la réforme prévoit que les collectivités et leurs établissements
organisent :
- Au plus tard le 18 février 2022 ;
- Dans les 6 mois à compter de chaque renouvellement de mandat ;
Un débat sur la protection sociale complémentaire de leurs agents au sein de leur assemblée délibérante.
Il s’agit d’un débat sans vote, qui doit informer sur les enjeux, les objectifs et les moyens à déployer
pour répondre à l’obligation de participation.
IV/ LE ROLE DES CENTRES DE GESTION :
Les centres de gestion se voient confier une compétence en matière de protection sociale
complémentaire (article 25-1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984).
Ils concluent pour le compte des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, des
conventions de participation.
Ces conventions peuvent être conclues à un niveau régional ou interrégional selon les modalités inscrites
au sein du schéma régional ou interrégional de coordination, de mutualisation et de spécialisation.
Les collectivités et établissements publics peuvent adhérer aux conventions de participation par un ou
plusieurs risques que ces conventions sont destinées à couvrir, après signature d’un accord avec le centre
de gestion de leur ressort.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 EE V/LA PROCEDURE MUTUALISEE ENTRE LES CENTRES DE GESTION DU CHER,
D’EURE ET LOIR, DE L’INDRE ET DU LOIR ET CHER A DESTINATION DE LEURS
COLLECTIVITES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS :
C’est dans ce contexte que les quatre centres de gestion ont décidé de mutualiser leurs actions et leurs
procédures pour la mise en œuvre, à compter du 1% janvier 2023, de deux conventions de participation
(santé et prévoyance).
Cette mutualisation permettra d’avoir une capacité de négociation au bénéfice des agents et des
employeurs publics.
Monsieur le Maire souhaite attendre les prestations proposées par le Centre de Gestion du Loir et Cher.
MANIFESTATIONS :
La boutique éphémère a commencé la saison 2022 par un premier trimestre de réservation bien rempli.
La vente de vêtements par ELORA est prévue du vendredi 21 janvier au dimanche 23 janvier 2022. Une
exposition de brocante, céramique et sculpture par Mme Virginie GROLEAU est envisagée pour la
période du 1% février au 13 mars 2022 inclus. A cette occasion, le tarif est modifié comme suit : 350 €
pour la période concernée. Une nouvelle décision du Maire sera prise à l’issue du 14 mars 2022.
Un distributeur automatique de gel hydroalcoolique sera installé à l’entrée de la boutique.
Christine GOUJON et Chantal BARBOU, artistes peintres, exposeront leurs peintures à la Maison des
Associations le 5 et 6 mars prochain.
Mme Joëlle ANDREOLETTTI informe le conseil municipal qu’elle a pris contact avec une personne des
Greniers de Vineuil. Il semblerait que quelques artisans et artistes pourraient être intéressés pour venir
exposer à Neung-sur-Beuvron.
Le repas des Anciens organisé le mercredi 15 décembre 2021 a permis de passer un moment très
agréable. Une cinquantaine de personnes étaient présentes. La configuration sur tables rondes a été
appréciée.
Le Noël du personnel communal organisé le vendredi 17 décembre 2021 au restaurant Ty Matt a permis
de passer une agréable soirée entre agents municipaux et les élus présents.
Les vœux du Maire du dimanche 23 janvier 2022 sont annulés suite aux restrictions gouvernementales.
Monsieur le Maire les a rédigés et ils seront distribués aux administrés prochainement.
QUESTIONS DES CONSEILLERS :
Mme Christine CORIOLAND interroge le Maire sur l’avenir prévu concernant l’ancienne épicerie
Vival, acquise par la commune. Elle a remarqué la vétusté des bâtiments proches qui menacent de
s’effondrer. Monsieur le Maire répond qu’il a contacté le propriétaire de ces bâtiments et lui a demandé
de faire les travaux nécessaires pour sécuriser la zone.
Le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, organisme investi d'une mission
d'intérêt public) viendra le 7 avril prochain avec les services de l’Etat et les partenaires pour réaliser un
atelier de réflexion et définir le projet de reconversion de cet espace. Plusieurs élus sont associés à ce
groupe de travail.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 ‘I Ce projet est acté dans le CRST (Contrats Régionaux de Solidarité Territoriale) du Syndicat du Pays de
Grande Sologne sur les trois ans à venir.
L’Association 1001 partages a proposé la mise en place d’un tiers-lieu. Le maire leur a demandé un
projet plus précis et une estimation des frais de fonctionnement liés au projet.
En effet, même si ce type de projet peut bénéficier d’importantes subventions d’investissement, les
charges de fonctionnement restent importantes.
La visite de la nouvelle station d'épuration sera prévue dès que les conditions sanitaires le permettront.
Monsieur le Maire renouvelle ses remerciements à M. BEAUGRAND et à Mme ANDREOLETTI pour
la mise en place des décorations de noël.
La séance est levée à 20h28.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 20/01/2022 ES