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Compte-Rendu - Compte rendu du 11.06.2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Neung-sur-Beuvron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 11.06.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Jeunesse,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE NEUNG-SUR-BEUVRON
LOIR-ET-CHER -— SÉANCE DU 11 JUIN 2020
L’an deux mille vingt, le jeudi 11 juin, à 19 heures, le conseil municipal de la commune de Neung-sur-
Beuvron légalement convoqué en date du 5 juin, s’est réuni exceptionnellement à huis clos, au titre de
la crise sanitaire Covid-19, à la salle du conseil communautaire de la Communauté de Communes de
la Sologne des Etangs située au Domaine de Villemorant sur la commune de Neung-sur-Beuvron, sous
la présidence de M. Guillaume GIOT, Maire.
GIOT Guillaume, SENTUCQ Virginie, BEAUGRAND Jean-Pierre,
ANDREOLETTI Joëlle, BARRÉ Aymeric, LELAIT Marielle,
BERTHET Sébastien, CHEVRIER Nathalie, LUNEAU Grégory,
CORIOLAND Christine, JUGIEAU Léo, LEYTHIENNE Anne-
Sophie, TRUPPA Alexandre, de BODINAT Caroline, METIVIER
Mickaël
ETAIENT PRÉSENTS : 15
ETAIT ABSENT : Néant
Le Maire demande l’accord des membres du conseil municipal pour la tenue de ce conseil à huis clos,
étant donné la situation actuelle de crise sanitaire liée au Covid-19.
Le conseil municipal accepte à 15 voix pour.
Le quorum étant atteint, le Maire ouvre la séance.
Madame Marielle LELAIT est désignée secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
o Recrutement agents contractuels sur emplois non permanents
o Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique
o Désignation des personnes proposées à la Commission Communale des Impôts Directs
(CCID)
o Adhésion à Panneau Pocket
o Questions diverses et informations
Adoption du compte-rendu de la séance du 25 mai 2020
Le Maire demande aux conseillers municipaux s’ils ont des observations à formuler sur le compte
rendu de la séance du 25 mai 2020 et demande de l’adopter.
Après échanges, le compte rendu de la dernière séance est adopté à 2 voix contre et 13 voix pour.
Le Maire demande aux membres du conseil municipal d’accepter de délibérer sur un point qui ne
figure pas à l’ordre du jour : le conseil municipal accepte.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 Lu DÉLIBÉRATION N° D0027_2020 portant sur les tarifs du camping et mobil homes 2020
La commune reprend la gestion du camping municipal et malgré un contexte particulier lié à la crise
sanitaire, souhaite redonner une dynamique et permettre un accueil aux touristes dès l’été 2020 afin que
le camping municipal de la Varenne ne reste pas fermé cette année.
Après échanges, monsieur le Maire propose les tarifs du camping comme suit :
TARIF UNIQUE POUR TOUTE LA SAISON
TENTES - CARAVANES — CAMPINGS CARS
Emplacement 4€ / jour
Branchement électrique 3, 60 € / jour
Adulte 3 € /jour
Enfant de 5 à 15 ans 1,90€
Enfant de — de 5 ans GRATUIT
Remplissage réservoir d’eau 2,50 €
Quinzaine (forfait 2 adultes / 2 enfants) 160 €
MOBIL HOMES (2 nuits minimum)
Nuitée 60 € / nuit
Semaine (7 nuits) 300 €
Option ménage 20 €
Le conseil municipal après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité les tarifs du camping.
DÉLIBÉRATION N° D0028_ 2020 portant recrutement d’agents contractuels sur emplois non
permanents
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Territoriale, notamment ses articles 3-1° et 3-29.
Considérant qu’il est nécessaire de recruter des agents contractuels pour faire face à des nécessités de
service sur emplois non permanents dans le cadre de besoins ponctuels liés à un accroissement
temporaire ou saisonnier d’activité.
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil municipal décide
le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et un
accroissement saisonnier d’activité au vu :
De l’article 3-1° alinéa pour accroissement temporaire d’activité (limité à 1 an sur une même période de 18 mois)
De l’article 3-2° alinéa pour accroissement saisonnier d’activité (limité à 6 mois sur une période de 12
mois).
Un emploi non permanent à temps non complet (25h), un emploi non permanent à temps non complet
(10 h}), un emploi non permanent à temps non complet (15 h) et un emploi à temps non complet (24 h)
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 FE font référence au grade d’adjoint technique territorial.
Les agents seront rémunérés par référence au 1% échelon de l’échelle C1 de rémunération selon les
indices en vigueur.
Les crédits correspondants nécessaires à la rémunération seront inscrits au budget.
L’emploi de 25 h correspond au poste d’agent d’entretien intervenant dans les écoles. L’emploi de 10h
concerne le poste d’agent d’entretien du camping et les deux postes de 15 et 24 h correspondent à la
gestion du camping municipal.
Les postes affectés au camping seront pourvus pour la période du 15 juin au 31 octobre 2020.
DÉLIBÉRATION N° D0029 2020 portant création d’un emploi permanent au grade d’adjoint
technique
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant statut de la Fonction Publique Territoriale et
notamment l’article 34,
Vu le budget de la Collectivité,
Vu le tableau des effectifs existant,
CONSIDERANT la nécessité de créer un poste d’Adjoint technique territorial afin d’assurer les
missions auprès du service technique.
Après en avoir délibéré à 14 voix pour et 1 abstention, le conseil municipal décide la création d’un poste
d’Adjoint technique à temps complet à hauteur de 35/35°% d’un temps plein, étant précisé que les
conditions de qualification sont définies réglementairement et correspondent au grade statutaire retenu,
Cet emploi pourra être pourvu soit par un agent fonctionnaire soit par un agent contractuel.
Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget ou s’engage à inscrire les crédits nécessaires
au budget,
Autorise Monsieur le Maire ou son délégué à signer tout document relatif à ce dossier.
Ce poste est créé afin de recruter M. Jonathan JANNAIRE actuellement en contrat à durée déterminée
jusqu’au 02 août 2020. Il sera agent fonctionnaire à l’issue de ce contrat. C’est un agent qui remplit
parfaitement l’intégralité des missions qui lui sont confiées, qui sait prendre des initiatives et qui est
volontaire pour suivre les formations nécessaires à l’évolution des besoins de la collectivité.
Le bon équilibre pour la collectivité correspond à quatre postes d’agents pour le service technique.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 Es DÉLIBÉRATION N° D0030_2020 portant désignation des personnes proposées à la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID)
Conformément au 1 de l’article 1650 du code général des impôts (CGI), une commission communale
des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune.
Cette commission est composée :
Du maire ou d’un adjoint délégué, président de la commission ;
De 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants,
Le conseil municipal établit la liste de proposition des personnes appelées à siéger à la commission
communale des impôts directs (CCID).
Si la commune comporte moins de 2 000 habitants, 24 propositions de personnes sont attendues.
Les noms des personnes proposées doivent être indiqués dans le tableau à compléter et renvoyer à la
Direction Départementale des Finances Publiques.
L'ordre de la liste n’a qu’une valeur indicative. Il ne préjuge pas des personnes qui seront désignées
commissaire titulaire ou suppléant par le directeur départemental des finances publiques.
La durée du mandat des membres de la commission est la même que celle du mandat du conseil
municipal.
Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale : elle a notamment pour rôle
majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d'évaluation ou nouvelles évaluations des
locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale.
Depuis la mise en œuvre au 1° janvier 2017 de la révision des valeurs locatives des locaux
professionnels, elle participe par ailleurs à la détermination des nouveaux paramètres départementaux
d’évaluation (secteurs, tarifs ou coefficients de localisation).
La Commission Communale des Impôts Directs se réunit en principe une fois par an en présence du
géomètre principal du cadastre.
Le conseil municipal dresse la liste des personnes proposées à la CCID selon le tableau annexé à la
présente délibération.
Civilité Nom Prénom Adresse Impositions
directes locales
MME SENTUCQ Virginie Beauregard TH/TF
M. BEAUGRAND Jean-Pierre 15 Chemin du Plessis TH/TF
MME ANDREOLETTI Joëlle 14 rue Saint Christophe TA/TF
M. BARRE Aymeric 1033 Chemin de Beaumont TH/TF
MME LELAIT Marielle 2 Chemin de Courton TH/TF
M. BERTHET Sébastien 31 Chemin du Plessis TH/TF
MME CHEVRIER Nathalie 1 Impasse des Places Basses TH/TF
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 Er Civilité Nom Prénom Adresse Impositions
directes locales
M. LUNEAU Grégory La Touchette TATF
MME CORIOLAND Christine 55 rue des Prés TH/TF
M. JUGIEAU Léo 18 rue du Stade TH/TF
MME LEYTHIENNE Anne-Sophie 72 rue du 11 novembre TH/TF
M. TRUPPA Alexandre 7 rue des Bleuets TATF
MME COETMEUR Sonia 9 rue des Bruyères TA/TF
M. PATINAUX Kévin 200 la Bazinière TH/TF
MME PASTY Marie-Claude Route de La Marolle TH/TF
M. MORCHOINE Benoît 4 Impasse des Monts TH/TF
MME de BODINAT Caroline La Clergerie TEXTE
M. NIATEL Pascal Route de Vernou TH/TF
MME LAFONT Frédérique 30 Chemin du Plessis TH/TF
M. GIRARD Jean-François 48 rue de Veillas TH/TF
MME BLANCHARD Edith 50 rue des Prés TH/TF
M. HOURY Bruno 28 rue de Veïlas TH/TF/CFE
MME FOUCHER Sophie 11 Chemin des Remparts TH/TF
M. DAZON Jean-Paul 25 Chemin des Remparts TH/TF
Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette liste à l’unanimité.
DÉLIBÉRATION N° D0031_2020 portant adhésion à Panneau Pocket
En vue d’informer la population sur les évènements locaux et l’actualité de la commune de Neung-sur-
Beuvron, Monsieur le Maire fait la présentation d’un service appelé Panneau Pocket, distribué par CWA
Enterprise, composé d’une plateforme servant à saisir des messages d’information publics et des alertes
publiques.
Ces messages sont affichés en temps réel ou programmés sur les applications mobiles Panneau Pocket
disponibles en téléchargement gratuit sous App Store ou Google Play. Toutes les personnes munies d’un
smartphone auront l’opportunité d’avoir accès à toute l’actualité de le commune et de toutes celles qui
sont équipées du même dispositif.
Monsieur le Maire précise les conditions générales d’utilisation de ce service qui donne la possibilité de
déposer des informations en nombre illimité avec une maintenance informatique pour le prix de 191.67
€ HT soit 230.00 € TTC pour un an.
La durée d’engagement se fait par renouvellement tacite. La résiliation sera soumise à un préavis de
deux mois avant la date anniversaire.
Cette prestation est complémentaire au site internet et a bien fonctionné durant la période de
confinement. 500 vues ont été notifiées durant les trois mois de gratuité. La confidentialité est respectée
au niveau du RGPD), seules les statistiques ont lieu sur les vues et ne sont pas nominatives.
Après en avoir délibéré, , le conseil municipal, à l’unanimité :
DONNE SON ACCORD pour que la commune donne l’accès à cette application pour les informations portant sur les actualités et les manifestations.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents servant à la mise en place de ce service.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 EF QUESTIONS DIVERSES ET INFORMATIONS
TRAVAUX :
Avancement des travaux de reconstruction de la station d'épuration actuellement, la
canalisation entre le poste de relevage des remparts et la station d’épuration est en cours de
mise en place par l’entreprise PASTEUR TP. Cette canalisation permettra un écoulement
gravitaire des effluents depuis le regard des remparts... La tranchée, liée à la pose de la
canalisation est très profonde (quatre mètres) : le chantier est interdit au public et il est
sécurisé. Les travaux de terrassement, afin de stabiliser le sol sur cette partie, ont débutés
En ce qui concerne la partie génie civil, la construction des locaux techniques est achevée,
seule l’isolation intérieure doit être terminée.
L'entreprise Val du Cher est en charge des tests d’étanchéité sur les différents bassins de
traitements des effluents
Le bardage bois a été réalisé sur la partie supérieure. Les travaux de construction de la serre
sur la partie haute du bâtiment seront réalisés prochainement.
Monsieur le Maire précise que la station d’épuration pourra être un support pédagogique pour
expliquer le cycle de l’eau aux écoliers et collégiens. La livraison est prévue pour le printemps
2021 suite au retard pris à cause de de la crise sanitaire.
L’ancienne station d’épuration sera détruite lorsque le fonctionnement de la nouvelle station
d’épuration sera validé.
L’entreprise Véolia sera en charge de l’exploitation et de la maintenance.
L'entreprise ALTEREO 2 été retenue pour l’étude de connaissance et la gestion patrimoniale
des réseaux d’eau potable (montant des travaux 36 674 € HT soit 44 008.80 € TTC + 15 120 €
TTC du Cabinet Dupuet). Il faut rajouter un accompagnement de l’entreprise Véolia. Un
diagnostic sur l’état des réseaux d’eau sera effectué sur la commune. Il sera envisagé la
modélisation de l’évolution du prix de l’eau.
L’Agence de l’Eau Loire Bretagne par notification en date du 13 mars 2020 attribue à la
commune une aide financière s’élevant à 41 300 € représentant 70% d’une dépense
subventionnable de 59 000 € hors taxes pour cette opération.
Dans le cadre du programme départemental d’aide en matière d’eau potable, le Conseil
Départemental attribue une subvention d’un montant de 5 860 € représentant 10% d’une
dépense subventionnable de 58 600 € hors taxes.
La deuxième phase des travaux de toiture des écoles se poursuit avec la réfection de la toiture de l’école élémentaire qui débutera au mois de juillet. La rénovation des fenêtres du couloir de l’école maternelle sera effectuée par l’entreprise Anthony Durand. Il est rappelé que ces travaux sont subventionnés par la DETR 2018.
Choix de l’entreprise pour les travaux d’aménagement de la Place Charles Quenet. Ce projet a
été initié lors de la mandature précédente. L’ampleur de ce projet a été revue à la baisse.
L'opération est subventionnée par la DETR 2017 et par le contrat de ruralité. Ce projet est
financé à 50%. Le marché à procédure adaptée fait l’objet d’une décomposition en deux lots.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 ES Le Lot n°1 concerne la voirie et les réseaux divers et le lot n°2 correspond au bâtiment
préfabriqué recevant les toilettes publiques.
Trois entreprises ont formulé une offre pour le lot n°1 :
COLAS pour un montant HT de 164 836 €.
EUROVIA pour un montant HT de 176 153 €.
PASTEUR TP pour un montant HT de 141 047 €.
Deux entreprises ont formulé une offre pour le lot n°2 :
COLAS pour un montant HT de 39 996 €.
MPS pour un montant HT de 43 180 €.
La commune est accompagnée par le bureau d’étude de la SAFEGE dans la conduite de ce projet
Suite à l’analyse des offres effectuée par la SAFÈGE, le classement final (note sur 100) après négociation et pondération en fonction des critères prix, délai et qualité technique se décompose comme suit :
COLAS note de 88.96
EUROVIA note de 83.16
PASTEUR TP note de 86.50
L'entreprise COLAS possède un dossier technique de meilleure qualité. La signalétique et
l'accès aux commerces durant la phase de travaux sont bien intégrés dans leur offre. Le maître
d’ouvrage décide de suivre l’analyse du bureau d’étude. L’acte d'engagement doit être envoyé
avant le 10 juillet à la Préfecture et au Pays de Grande Sologne. Le début des travaux est prévu
pour fin septembre. Ces travaux consistent en la réfection du sol et des enrobés, l’enlèvement
du mobilier, la mise en accessibilité de l’office notarial, de la Maison des Associations, de
l’église, de la boulangerie et du bar. Le restaurant La Fontaine bénéficiera de l’agrandissement
de sa terrasse. Le volume de stationnement sera identique. La fontaine actuellement utilisée
comme bac à fleurs sera retirée et aménagée en espaces verts
Une commission santé et sécurité sera organisée pour affiner les travaux à effectuer.
2. FINANCES :
- Un garage communal situé 22 rue Henri de Geoffre a été loué à Mme Piault à compter du 1* mai 2020.
- Le Conseil Départemental lors de sa séance du 24 avril 2020 a attribué à la commune une subvention de 17 000 € pour le projet de réfection d’une partie de la liaison entre le Domaine de Villemorant et l’étang de Beaumont (Allée Royale). Ce tronçon est très dégradé et dangereux. La subvention demandée au titre de la DDAD 2020 est repoussée au mois de juin 2021.
- Une régie de recettes doit être instaurée pour l’encaissement des droits de place au camping municipal de La Varenne.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 3. INFORMATIONS :
- La cérémonie du 18 juin aura lieu à 17h30 au monument aux morts sur la Place du Champ de Foire. Au vu de la crise sanitaire et à la demande du Préfet, les anciens combattants ne pourront participer à cette manifestation.
- Madame Nathalie Chevrier sera référente CiClic (cinémobile) pour la commune. La prochaine séance est prévue le mardi 30 juin. Un protocole sera mis en place avec l’aide de la commune. Une réunion CiClic est organisée le 1 juillet au Conseil Régional à Orléans.
- _Ilest demandé au Chef du centre de secours d’effectuer un essai sur la borne incendie
située au camping municipal. L’échéance est prévue au 1° juillet sur les hydrants de la commune.
- Il est espéré un élargissement du protocole sanitaire dans les écoles ce dimanche par le gouvernement. 40% des effectifs sont attendus. Les enfants se sont habitués aux gestes barrière. L’entretien des locaux représente une charge plus importante de travail. Deux services sont mis en place à la restauration scolaire.
Délibéré en séance, les jour et an susdits. La séance est levée à 21h00.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11/06/2020 Er