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Arrêté - Arrete n° VV PM 25 05 Stationnement rue Denis Diderot et rue Jean dAlembert Stationnement bus les 24 et 25 janvier 2026
Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 03h56 par la commune de Vendôme.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n° VV PM 25 05 Stationnement rue Denis Diderot et rue Jean dAlembert Stationnement bus les 24 et 25 janvier 2026)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
- COMMUNE DE VENDÔME -
WE (Loir-et-Cher)
ARRÊTÉ Arrêté n° VV-PM-26-05
OBJET : Réglementation du stationnement rue Denis Diderot et rue Jean d'Alembert du 24 janvier 2026 au 25 janvier 2026.
Le Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la route ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 octobre 1967, modifié et complété, relatif à la signalisation routière ; Considérant la nécessité de stationner plusieurs bus à proximté du gymnase Gérard Yvon, la réglementation du stationnement se justifie rue Denis Diderot et rue Jean d'Alembert.
Dans l'intérêt de l'ordre et de la sécurité publics,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Du 24 janvier 2026 à 15 h 00 au 25 janvier 2026 jusqu'à 11 h 00, le stationnement des véhicules est interdit sur 4 emplacements rue Denis Diderot devant le gymnase Gérard Yvon et sur 8 emplacements rue Jean d’Alembert devant l'entrée du gymnase Gérard Yvon. Par dérogation les bus sont autorisés à y stationner.
ARTICLE 2 : Les véhicules qui stationnent en infraction avec l'article 1 sont, conformément aux dispositions de l’article R 325-12 du code de la route, après verbalisation, conduits en fourrière. Les frais d'enlèvement sont à la charge du propriétaire du véhicule.
ARTICLE 3 : La signalisation nécessaire à l'application de l’article 1 est mise en place par les soins la commune.La signalisation doit être conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre l). Elle doit être adaptée en permanence à la nature des dangers et à l'importance des contraintes qui la justifie.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté est affiché sur les lieux par la commune, de façon à permettre l'information aux usagers de la voie.
ARTICLE 5 : Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification où de publication du présent arrêté, les recours suivants peuvent être introduits en recommandé avec accusé de réception :
- Un recours gracieux adressé au Maire de Vendôme, BP 20107, 41106 Vendôme cedex. Au terme
d'un délai de deux mois, le silence du Maire vaut rejet du recours gracieux. - un recours contentieux auprès du tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans.
- le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet http://www.telerecours.fr.
ARTICLE 6 : Une copie sera adressée au dossier, à l'affichage mairie, au commissariat, aux agents de police municipale, à la Direction des Sports et à la Direction de la logistique et manifestations.
Vendôme, le 12 janvier 2026
Publié ou notifié le Al/O1./,20,26