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Déliberation - 07.12.2015
Compte-Rendu - 08 1707
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Saint-Martial-d'Albarède.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 1707)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Commune de St Martial d’Albarède – Session du 17 JUILLET 2023. Feuillet n° 1 Membres présents : CIPIERRE. FARNIER. CARISTAN. MICOURAUD. DUVERNEUIL. DAUMENS. BALLOUT.
SESSION EXTRAORDINAIRE DU 17 JUILLET 2023 à 18 heures
Date de convocation : 11 JUILLET 2023
Affiché le : 2023
L’an DEUX MIL VINGT-TROIS, le 23 JUIN, à 18h00, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire à la Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Francis CIPIERRE, Maire, conformément à l’article L 2121/10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS : CIPIERRE Francis, FARNIER Isabelle, Yves CARISTAN, MICOURAUD Laurence, DUVERNEUIL Dominique, DAUMENS Daniel, BALLOUT Jean-Paul,
ABSENT : LEBOURGEOIS Laurent et BUFFAT Virginie
EXCUSE : DUBREUIL Pascal ayant donné procuration à Jean-Paul BALLOUT BODDART Francis ayant donné procuration à Francis CIPIERRE
SECRÉTAIRE : Laurence MICOURAUD est élue secrétaire de séance
Francis CIPIERRE donne lecture du procès-verbal de la session du 23 JUIN 2023. Le procès-verbal est adopté et signé par tous les membres présents.
DELIBERATION N°2023/032: Décision modificative (DM) BUDGET PARTICIPATIF COMMUNAL
Le Conseil Municipal sur proposition du Maire,
Considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2023 sont insuffisants,
Décide de modifier l’inscription comme suit et de créer l’opération BUDGET PARTICIPATIF COMMUNAL
INTITULES DES COMPTES DIMINUT° / CREDITS
ALLOUES
AUGMENTATION DES CREDITS
COMPTES MONTANT (€) COMPTES MONTANTS (€)
OP : OPERATIONS FINANCIERES
Fonds éqpmt non transf – Autres
OP 121: BUDGET PARTICIPATIF
COMMUNAL
Installation générales, agencements,
aménagements de construction
Mobilier
Autres immobilisations corporelles
DEPENSES - INVESTISSEMENT
1348 3 665
3 665
2135
2184
2188
1 500
840
1325
3665
DELIBERATION N°2023/033: Décision modificative (DM) VOIRIE
Le Conseil Municipal sur proposition du Maire,
Considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2023 sont insuffisants,
Décide de modifier l’inscription comme suit Commune de St Martial d’Albarède – Session du 17 JUILLET 2023. Feuillet n° 2 Membres présents : CIPIERRE. FARNIER. CARISTAN. MICOURAUD. DUVERNEUIL. DAUMENS. BALLOUT.
INTITULES DES COMPTES DIMINUT° / CREDITS
ALLOUES
AUGMENTATION DES CREDITS
COMPTES MONTANT (€) COMPTES MONTANTS (€)
OP 27 : VOIRIE
Réseau de voirie
OP 113 : REHABILITATION
LOGEMENT BARDET
Immo. Corporelles en cours -
Constructions
DEPENSES - INVESTISSEMENT
2313 10000
10000
2151 10000
10000
QUESTIONS DIVERSES
- POUBELLES : Les poubelles situées à la croix de Pouzy ne seront finalement pas déplacées. Un questionnement sur la présence de caméra près des points d’apports volontaires sensibles a été évoqué afin de pallier les incivilités de plus en plus importantes.
- TRACTEUR : Les agents techniques ont récupéré leur tracteur auprès de SORGES MOTOCULTURES
La séance est levée à 19h30
Noms Signatures Observations CIPIERRE Francis
FARNIER Isabelle
CARISTAN Yves
DUBREUIL Pascal P.P
MICOURAUD Laurence Secrétaire de Séance
DUVERNEUIL Dominique
BODDART Francis P.P
LEBOURGEOIS Laurent
ABSENT DAUMENS Daniel
BALLOUT Jean-Paul
BUFFAT Virginie ABSENTE