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Compte-Rendu - 07.12.2015
Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Saint-Martial-d'Albarède.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07.12.2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Handicap et inclusivité,
Commune de St Martial d’Albarède – Session du 07 Décembre 2015. Feuillet n° 1 Membres présents : DUPUY LEYMARIE. VOUTERS. BENOIT. MOURISSEAU. JOVET. FORT. MOURTIER. PLICHON.
SESSION ORDINAIRE DU 07 DECEMBRE 2015 à 20 heures 30
Date de convocation : 02 Décembre 2015.
Affiché le 15 DECEMBRE 2015.
L'an DEUX MIL QUINZE, le 07 Décembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel DUPUY, Maire, conformément à l'article L 2121/10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS : DUPUY Michel. LEYMARIE Michel. VOUTERS Magdeleine Françoise. BENOIT Patrick. MORISSEAU Nadine. JOVET Dominique. FORT BORDERIE Séverine. MOURTIER Jean-Louis. PLICHON Dominique.
ABSENT : CIPIERRE Francis.
SECRÉTAIRE : Magdeleine Françoise VOUTERS est élue secrétaire.
Avant d’ouvrir la séance, Monsieur le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour la délibération de virement de crédits au compte 678.
Michel LEYMARIE donne lecture du procès-verbal de la session du 02 novembre 2015. Le procès- verbal est adopté et signé par tous les membres présents.
DELIBERATION N° 2015 / 055 – VIREMENT DE CREDITS – COMPTE 678
Le Conseil Municipal, sur décision du Maire,
- Considérant que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2015 sont insuffisants, - Décide de modifier l’inscription comme suit :
INTITULES DES COMPTES
Diminution crédits alloués Augmentation des crédits
COMPTES MONTANTS COMPTES MONTANTS
Entretien bâtiments 61522 32
Autres charges exceptionnelles 678 32
DEPENSES - FONCTIONNEMENT 32 32
Le Conseil Municipal approuve la décision modificative indiquée ci-dessus.
DELIBERATION N° 2014 / 056 - CNP - RENOUVELLEMENT ASSURANCE DU PERSONNEL 2016
Monsieur le Maire explique que les contrats d’assurance relatifs à la protection sociale des agents permettent à la collectivité employeur de s’assurer pour les risques demeurant à sa charge. Commune de St Martial d’Albarède – Session du 07 Décembre 2015. Feuillet n° 2 Membres présents : DUPUY LEYMARIE. VOUTERS. BENOIT. MOURISSEAU. JOVET. FORT. MOURTIER. PLICHON.
Après avoir pris connaissance du contrat adressé par CNP Assurances,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
- Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat CNP Assurances pour l’année 2016.
DELIBERATION N° 2015 / 057 - DEMANDE SUBVENTION - COLLEGE NOTRE DAME DU CLUZEAU
Monsieur le Maire, donne lecture au Conseil Municipal, d’un courrier de Madame la Directrice du Collège Notre Dame du Cluzeau de Sigoulés, reçu le 03 novembre 2015, concernant une demande de subvention attribuée au collégien MAZI Antoine, dans le cadre d’un voyage à Barcelone, du 04 au 08 avril 2016.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal,
- Décide l'octroi d'une subvention de 40 €,
- Dit que la subvention sera inscrite au budget primitif 2016
- Dit que la dépense sera imputée au compte 6574, et sera versée après le vote du budget.
DELIBERATION N° 2015 / 058 - DEMANDE SUBVENTION - ECOLE ELEMENTAIRE D’EXCIDEUIL
Monsieur le Maire, donne lecture au Conseil Municipal, d’un courrier de Madame la Directrice de l’école élémentaire d’Excideuil, en date du 23 novembre 2015, concernant une demande de subvention attribuée à 5 élèves dans le cadre d’un voyage au parc du Futuroscope, du jeudi 31 mars au 1er avril 2016. Les enfants concernés sont : - EYMERY Maëva
- FOUGEYROLLAS Kassandra
- GAREN Emma
- GUILLEMOT Nathan
- SIMON Elouan
Le Conseil Municipal délibérant,
- Décide l'octroi d'une subvention de 200 € pour les 5 élèves.
- Dit que la subvention sera inscrite au budget primitif 2016
- Dit que la dépense sera imputée au compte 6574, et sera versée après le vote du budget.
QUESTIONS DIVERSES :
CHAPITEAU
Françoise VOUTERS soulève le problème du chapiteau, pour lequel on doit faire un contrôle technique obligatoire tous les 2 ans, pour le registre de sécurité. Ce chapiteau n’ayant pas été monté depuis plusieurs années, la bâche restant pliée et stockée dans l’ancienne boulangerie, risque de s’abimer. Vue les restrictions budgétaires et le coût du contrôle en 2013 étant de 401,26 €, il a lieu de réfléchir quant à l’utilisation de ce bien et la nécessité de le conserver ou pas. Une réflexion est nécessaire car le bien a été acquis avec la participation des 2 associations de la commune.
REPAS DES ANCIENS
Dominique JOVET demande à prendre connaissance des différents devis établis pour le repas des anciens prévu en Janvier 2016, ainsi que les tarifs de la SACEM. Une étude est en cours par Dominique, quant au choix.
Commune de St Martial d’Albarède – Session du 07 Décembre 2015. Feuillet n° 3 Membres présents : DUPUY LEYMARIE. VOUTERS. BENOIT. MOURISSEAU. JOVET. FORT. MOURTIER. PLICHON.
ABSENCE ADJOINT
Dominique PLICHON interroge Monsieur le Maire quant à l’absence au bureau de vote, d’un de ses adjoints.
Monsieur le Maire indique que l’adjoint avait prévenu le secrétariat de son absence.
La séance est levée à 22 heures.
DELIBERATION N° 2015 / 055 – VIREMENT DE CREDITS – COMPTE 678 DELIBERATION N° 2015 / 056 – CNP / RENOUVELLEMENT ASSURANCE DELIBERATION N° 2015 / 057 – DEMANDE SUBVENTION - COLLEGE NOTRE DAME DU CLUZEAU DELIBERATION N° 2015 / 058 – DEMANDE SUBVENTION - ECOLE ELEMENTAIRE D’EXCIDEUIL
Liste des membres présents : DUPUY. LEYMARIE. VOUTERS. BENOIT. MORISSEAU. JOVET. FORT. MOURTIER. PLICHON.
Noms Signatures Observations DUPUY Michel
CIPIERRE Francis ABSENT
LEYMARIE Michel
VOUTERS Magdeleine Françoise
BENOIT Patrick
MORISSEAU Nadine
JOVET Dominique
FORT BORDERIE Séverine
MOURTIER Jean-Louis
PLICHON Dominique